Les versions du document d'urbanismede Challes-les-Eaux

Les 21 versions publiées

• PLUi approuvé le 09/03/2026Publiée le 11/03/2026, en vigueur200069110_PLUi_20260309
• PLUi approuvé le 27/12/2025Publiée le 20/01/2026, retirée le 11/03/2026200069110_PLUi_20251227
• PLUi approuvé le 06/11/2025Publiée le 11/12/2025, retirée le 20/01/2026200069110_PLUi_20251106
• PLUi approuvé le 20/05/2025Publiée le 06/06/2025, retirée le 11/12/2025200069110_PLUi_20250520
• PLUi approuvé le 22/01/2025Publiée le 25/03/2025, retirée le 28/05/2025200069110_PLUi_20250122
• PLUi approuvé le 12/12/2024Publiée le 19/12/2024, retirée le 25/03/2025200069110_PLUi_20241212
• PLUi approuvé le 07/11/2024Publiée le 05/12/2024, retirée le 19/12/2024200069110_PLUi_20241107
• PLUi approuvé le 16/02/2024Publiée le 22/02/2024, retirée le 05/12/2024200069110_PLUi_20240216
• PLUi approuvé le 23/12/2023Publiée le 19/01/2024, retirée le 22/02/2024200069110_PLUi_20231223
• PLUi approuvé le 09/11/2023Publiée le 11/12/2023, retirée le 19/01/2024200069110_PLUi_20231109
• PLUi approuvé le 05/05/2023Publiée le 19/07/2023, retirée le 11/12/2023200069110_PLUi_20230505
• PLUi approuvé le 28/02/2023Publiée le 12/06/2023, retirée le 19/07/2023200069110_PLUi_20230228
• PLUi approuvé le 28/02/2023Publiée le 13/03/2023, retirée le 12/06/2023200069110_PLUi_20230228
• PLUi approuvé le 22/11/2022Publiée le 25/11/2022, retirée le 13/03/2023200069110_PLUi_20221122
• PLUi approuvé le 31/03/2022Publiée le 07/04/2022, retirée le 25/11/2022200069110_PLUi_20220331
• PLUi approuvé le 18/11/2021Publiée le 07/12/2021, retirée le 07/04/2022200069110_PLUi_20211118
• PLUi approuvé le 30/09/2021Publiée le 20/10/2021, retirée le 26/10/2021200069110_PLUi_20210930
• PLUi approuvé le 19/06/2020Publiée le 03/07/2020, retirée le 20/10/2021200069110_PLUi_20200619
• PLUi approuvé le 21/02/2020Publiée le 24/02/2020, retirée le 03/07/2020200069110_PLUi_20200221
• PLUi approuvé le 18/12/2019Publiée le 21/02/2020, retirée le 24/02/2020200069110_PLUi_20191218
• POS approuvé le 29/09/2016Publiée le 04/02/2019, retirée le 21/02/202073064_POS_20160929

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.