Les versions du document d'urbanismede Chamblet
Les 4 versions publiées
- PLUi approuvé le 07/10/2025Publiée le 29/04/2026, en vigueur200071512_PLUi_20251007
- PLUi approuvé le 07/10/2025Publiée le 25/11/2025, retirée le 29/04/2026200071512_PLUi_20251007
- PLUi approuvé le 02/10/2024Publiée le 24/10/2024, retirée le 25/11/2025200071512_PLUi_20241002
- PLU approuvé le 30/07/2015Publiée le 06/02/2020, retirée le 24/10/202403052_PLU_20150730
Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.