Les pièces du dossier de Champeaux
Les 18 pièces du dossier 77082_PLU_20220422, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 66 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure4,1 Mo · 77082_procedure_20220422.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport8,9 Mo · 77082_rapport_20220422.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables632 ko · 77082_padd_20220422.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,4 Mo · 77082_reglement_20220422.pdf
- Tableau d’assemblage6,5 Mo · 77082_reglement_graphique_0_20220422.pdf
- Règlement graphique 19,7 Mo · 77082_reglement_graphique_1_20220422.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)932 ko · 77082_info_lin_19_01_1_20220422.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)1,2 Mo · 77082_info_lin_19_01_2_20220422.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain193 ko · 77082_info_surf_04_00_20220422.pdf
- Zone à risque d'exposition au plomb204 ko · 77082_info_surf_17_00_20220422.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)202 ko · 77082_info_surf_19_01_1_20220422.pdf
- Secteur de taxe d'aménagement610 ko · 77082_info_surf_32_00_20220422.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)3,7 Mo · 77082_info_surf_99_00_1_20220422.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)4,2 Mo · 77082_info_surf_99_00_2_20220422.pdf
- Liste annexes73 ko · 77082_liste_annexes_20220422.pdf
- Liste sup6,9 Mo · 77082_liste_sup_20220422.pdf
- Plan sup16 Mo · 77082_plan_sup_20220422.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP838 ko · 77082_orientations_amenagement_20220422.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.