Les versions du document d'urbanismede Champis
Les 4 versions publiées
- PLUi approuvé le 05/03/2026Publiée le 13/04/2026, en vigueur200041366_PLUi_20260305
- PLUi approuvé le 05/03/2026Publiée le 18/03/2026, retirée le 20/03/2026200041366_PLUi_20260305
- PLU approuvé le 30/09/2021Publiée le 25/02/2022, retirée le 20/03/202607052_PLU_20210930
- PLU approuvé le 27/09/2013Publiée le 31/12/2018, retirée le 24/02/202207052_PLU_20130927
Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.