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Edifiable

Zone UZ

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Quel aspect extérieur ?
Combien d'espaces verts ?
Sommaire

Le règlement de la zone UZ, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 32 rubriques

Rubrique UZ 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ➔ Principes généraux

Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Communauté de Communes Du Perche Emeraude (72) - Zone UZ

Les constructions et installations autorisées sous condition dans la zone Uz doivent faire l’objet d’une intégration paysagère à travers des modalités d’aménagement prévoyant des éléments de raccordement avec l’environnement et de gestion de la transition avec le paysage environnant.

➔ Obligations imposées environnementales dans matière

Pas de disposition règlementaire particulière.

de performances énergétiques et

Rubrique UZ 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions

➔ Espaces libres et de plantations, d’aires de jeux et de loisirs Pour les plantations, il convient de privilégier des essences locales (cf. Annexe Plantations présente à suite du règlement écrit).

Des aménagements paysagers doivent être réalisés pour préserver les paysages environnants et atténuer l’impact visuel des constructions et installations autorisées sous condition dans la zone Uz.

➔ Gestion des eaux pluviales et du ruissellement Cette partie est traitée dans les dispositions réglementaires liées aux équipements et réseaux (page 21) des dispositions générales.

Stationnement Les besoins en stationnement liés aux activités de la zone doivent être assurés au sein de la zone Uz.

7.3.Section 3 : equipements et reseaux

Desserte par les voies publiques ou privées Cette partie est traitée dans les dispositions réglementaires liées aux équipements et réseaux (page 21).

Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Communauté de Communes de l’Huisne Sarthoise (72) - Zone 1AU

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UZ comme partout.

Dispositions générales

Département de la sarthe, communaute de communes reglement ecrit

Vu pour être annexé à la délibération du 8 septembre 2025 approuvant la mise en compatibilité du PLUi par déclaration de projet Le Président, Didier REVEAU, le 16 septembre 2025

Partie I - les dispositions generales et regles s’appliquant a toutes les zones 11

1.1.

Perimetre soumis a orientation d'amenagement et de programmation au titre de l'article L.151-6 du code

1.2.

Batiment pouvant faire l'objet d'un changement de destination au titre de l'article L.151-11,2° du code

Secteur inondable identifié au titre des articles R151-31 et R151-34 du Code de l’Urbanisme 12

1.1.

A.

B.

Elément de patrimoine protégé (surfacique) au titre du L.151-23 du Code de l’Urbanisme 15

4.1.

7. Destinations et sous-destinations prevues par le code de l’urbanisme 31

8.2. 8.6. 8.8. 8.9. 1.1. 1.2.

Les obligations en matière de stationnement sont fixées dans les dispositions générales (page 18). 50

2.1. 2.2. 3.1. 3.2. 4.1. 4.2.

Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions 85

5.1. 5.2. 6.1. 6.2.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.