PLUi de Chapaize
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 11/03/2026
- 11 zones
- 70 articles
- Code INSEE 71087
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 247103765_PLUi_20260311, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 11/03/2026
- Contenu
- 178 pages, 11 zones, 70 articles découpés
Le plan cadastral en DXF : 11 feuilles chez la DGFiP, 350 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Les 11 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones naturelles
1
Autres zones
3
Combien d'espaces verts ?, zone par zone
« Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AUA
Cf. Dispositions communes à toutes les zones A l'occasion de travaux d'aménagement ou de construction, les plantations existantes seront autant que possible maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes. 30% de la surface de l'u...
- Zone 1AUY
Cf. Dispositions communes à toutes les zones Les abords de la construction doivent être traités avec un soin particulier afin de participer à son insertion dans le site, à l’amélioration du cadre de vie, à la gestion de l’eau pluviale et a...
- Zone 2AUY
En zone A, les constructions et aménagements veilleront à limiter leur impact sur l’artificialisation des sols en favorisant l’infiltration des eaux pluviales, limitant l’imperméabilisation des sols, privilégiant des espaces de stationnemen...
- Zone N
Dans l’ensemble de la zone N, les constructions et aménagements autorisés veilleront à limiter leur impact sur l’artificialisation des sols en favorisant l’infiltration des eaux pluviales, limitant l’imperméabilisation des sols, privilégian...
- Zone UA
A l'occasion de travaux d'aménagement ou de construction, les plantations existantes seront autant que possibles maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes. Les aires de stationnement à l'air libre doivent être plantées à rai...
- Zone UB
A l'occasion de travaux d'aménagement ou de construction, les plantations existantes seront autant que possible maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes. Les aires de stationnement à l'air libre doivent être plantées à rai...
- Zone UC
40% de la surface de l'unité foncière doit demeurer libre de toute construction dont 75% doit être en pleine terre et végétalisée. Par exemple, sur une parcelle de 500m², au minimum 200 m² doivent demeurer libres dont 150 m² en pleineterre ...
- Zone UE
Cf. Dispositions communes à toutes les zones Les abords de la construction doivent être traités avec un soin particulier afin de participer à son insertion dans le site, à l’amélioration du cadre de vie, à la gestion de l’eau pluviale et au...
- Zone UM
Cf. Dispositions communes à toutes les zones Les abords de la construction doivent être traités avec un soin particulier afin de participer à son insertion dans le site, à l’amélioration du cadre de vie, à la gestion de l’eau pluviale et au...
- Zone UP
A l'occasion de travaux d'aménagement ou de construction, les plantations existantes seront autant que possibles maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes. Les hauteurs et les densités de plantations devront être maîtrisées ...
- Zone UY
Cf. Dispositions communes à toutes les zones Les abords de la construction doivent être traités avec un soin particulier afin de participer à son insertion dans le site, à l’amélioration du cadre de vie, à la gestion de l’eau pluviale et a...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?
Votre projet à Chapaize
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Chapaize
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
1 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Séisme
10 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 8permis de construire
- 0déclarations préalables
- 5logements créés
- 0autorisations annulées
Les 10 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- Route de Cormatin, 71460 Chapaize
- Téléphone
- 03 85 50 13 45
- Horaires
- Le lundi, de 9 h à 12 h. Le jeudi, de 14 h à 17 h.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 70 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Chapaize ?
Le document opposable est 247103765_PLUi_20260311, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 11 mars 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Chapaize ?
Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : 1AUA, 1AUY, 2AUY, N, UA, UB, UC, UE, UM, UP, UY. Ils portent 70 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Chapaize ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Chapaize ?
10 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 8 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 5 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Chapaize ?
Géorisques en recense 1 au centre de la commune : Séisme. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Chapaize ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 8 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Chapaize, calculées sur les contours de l'IGN.- Chissey-lès-Mâcon235 hab.
- Bissy-sous-Uxelles67 hab.
- La Chapelle-sous-Brancion145 hab.
- Cormatin569 hab.
- Malay225 hab.
- Étrigny482 hab.
- Champagny-sous-Uxelles82 hab.
- Martailly-lès-Brancion123 hab.
La commune
- Population
- 167 habitants
- Code postal
- 71460
- Code INSEE
- 71087
- Département
- Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté
- Locaux raccordables à la fibre
- 179 sur 179 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.