Les pièces du dossier de Chapeiry
Les 9 pièces du dossier 200066793_PLUi_20260326, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 358 ko de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure41 ko · 200066793_procedure_20260326.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport41 ko · 200066793_rapport_20260326.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables41 ko · 200066793_padd_20260326.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé36 ko · 200066793_prescription_surf_05_00_20260326.pdf
- Règlement écrit41 ko · 200066793_reglement_20260326.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes41 ko · 200066793_annexes_20260326.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
Pieces_ecrites/6_POA
- POA41 ko · 200066793_poa_20260326.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.