Parcelle 0D 233 à Charentay
39 825 m² au plan cadastral. Identifiant 690450000D0233. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UI, A, Aa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UI
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Aa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Saône AmontEnveloppe des zonages réglementairesActe : SaoneAm_20121226
Prescriptions du plan
- 02Risques technologiques lies a l activite Distillerie Beaujolaise : zones exposees aux effets indirects (ou bris de vitre BV)BV
- 02Risques technologiques lies a l activite Distillerie Beaujolaise : zones exposees aux effets irreversibles (SEI)SEI
- 02Risques technologiques lies a l activite Distillerie Beaujolaise : zones exposees aux effets lethaux (SEL)SEL
- infoZone d'assainissement non collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 août 2020, 150 m² créésChantier ouvert - 60 ROUTE DES ST ETIENNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.