Aller au contenu
Edifiable

Parcelle AI 58 à Charleval

398 m² au plan cadastral. Identifiant 13024000AI0058. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone Uba

Sous-secteur au Nord et en contrebas de la D561c, dans lequel des règles de hauteur et de constructions différenciées sont édictées Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Uba)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPER séisme de CharlevalEnveloppe des zonages réglementairesActe : CHARLEVAL_19850053

Prescriptions du plan

  • 05Emplacement RéservéER2
  • 07Paysage à préserver29
  • 07Paysage à signaler11

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Charleval

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.