Les pièces du dossier de Charmont
Les 14 pièces du dossier 95141_PLU_20190222, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 29 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure290 ko · 95141_procedure_20190222.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport14 Mo · 95141_rapport_20190222.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables567 ko · 95141_padd_20190222.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit3,8 Mo · 95141_reglement_20190222.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Charmont eau potable1,4 Mo · 95141_charmont_eau_potable_20190222.pdf
- Elec1,0 Mo · 95141_elec_20190222.pdf
- MRAE1,1 Mo · 95141_MRAE_20190222.pdf
- PLU Charmont 2015167 ko · 95141_PLU_Charmont_2015_20190222.pdf
- PPRI 04 reglement5,6 Mo · 95141_PPRI_04_reglement_20190222.pdf
- PPRI 05 zonage Charmont583 ko · 95141_PPRI_05_zonage_Charmont_20190222.pdf
- Sanitaire Charmont77 ko · 95141_Sanitaire_Charmont_20190222.pdf
- SUP16 ko · 95141_SUP_20190222.pdf
- SUP plan272 ko · 95141_SUP_plan_20190222.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP330 ko · 95141_orientations_amenagement_20190222.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.