Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Charnay
Les 13 pièces du dossier 69047_PLU_20240304. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 147 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure2,4 Mo · 69047_procedure_20240304.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport46 Mo · 69047_rapport_20240304.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables4,5 Mo · 69047_padd_20240304.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général12 Mo · 69047_prescription_surf_02_1_20240304.pdf
- Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général6,0 Mo · 69047_prescription_surf_02_2_20240304.pdf
- Emplacement réservé aux voies publiques624 ko · 69047_prescription_surf_05_1_20240304.pdf
- Prescription surf 11 1359 ko · 69047_prescription_surf_11_1_20240304.pdf
- Règlement écrit1,0 Mo · 69047_reglement_20240304.pdf
- Règlement graphique36 Mo · 69047_reglement_graphique_20240304.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info surf 14 17,8 Mo · 69047_info_surf_14_1_20240304.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets27 Mo · 69047_info_surf_19_1_20240304.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.