Parcelle AP 268 à Chartres
24 m² au plan cadastral. Identifiant 28085000AP0268. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone USBa
Zone urbaine de Saint Brice Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone USB (secteur USBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncien lycée MarceauPérimètre des abordsActe : Ancien-lycee-Marceau-IN3DJZ_20000302
- AC1Abords d'un monument historiqueAncienne abbaye de Saint-Père-en-ValléePérimètre des abordsActes : Ancienne-abbaye-de-Saint-Pere-en-Vallee-IKH83K_19160720, Ancienne-abbaye-de-Saint-Pere-en-Vallee-IKH83K_19291024
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Cordeliers (ancien)Périmètre des abordsActes : Couvent-des-Cordeliers-ancien-I6OXK2_19790309, Couvent-des-Cordeliers-ancien-I6OXK2_20000302
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-AignanPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Aignan-IUV5V8_19140414
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-PierrePérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Pierre-IE536M_19140414
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel MontescotPérimètre des abordsActe : Hotel-Montescot-IF1TST_19390531
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abordsActe : Maison-IX0I6F_19970702
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument à Noël BallayPérimètre des abordsActe : Monument-a-Noel-Ballay-IEAWFJ_20170323
- AC1Abords d'un monument historiqueMoulin de Saint-PèrePérimètre des abordsActe : Moulin--de-Saint-Pere-IF1N58_19871130
- AC1Abords d'un monument historiquePont Saint-HilairePérimètre des abordsActe : Pont-Saint-Hilaire-IKENNI_19250523
- AC1Abords d'un monument historiquePrieuré de Saint-Martin-au-ValPérimètre des abordsActe : Prieure-de-Saint-Martin-au-Val-I5C0AV_18860712
Prescriptions du plan
- 18Opération concédéeOAC
- 39PFU : Hauteur maximale limitée à 20,5 mHauteur
- infoZAC - Courtille
- infoPerimetre a l'etude
- infoPerimetre de protection archeologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 17 mai 2013Autorisé - 26 ET 28 RUE VICTOR GILBERT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.