Parcelle AP 81 à Chartres
2 036 m² au plan cadastral. Identifiant 28085000AP0081. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
USBb, USBa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone USB (secteur USBb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone USB (secteur USBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncien lycée MarceauPérimètre des abordsActe : Ancien-lycee-Marceau-IN3DJZ_20000302
- AC1Abords d'un monument historiqueAncienne abbaye de Saint-Père-en-ValléePérimètre des abordsActes : Ancienne-abbaye-de-Saint-Pere-en-Vallee-IKH83K_19160720, Ancienne-abbaye-de-Saint-Pere-en-Vallee-IKH83K_19291024
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Cordeliers (ancien)Périmètre des abordsActes : Couvent-des-Cordeliers-ancien-I6OXK2_19790309, Couvent-des-Cordeliers-ancien-I6OXK2_20000302
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-AignanPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Aignan-IUV5V8_19140414
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-PierrePérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Pierre-IE536M_19140414
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel MontescotPérimètre des abordsActe : Hotel-Montescot-IF1TST_19390531
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abordsActe : Maison-IX0I6F_19970702
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument à MarceauPérimètre des abordsActe : Monument-a-Marceau-I5T45Q_20170323
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument à Noël BallayPérimètre des abordsActe : Monument-a-Noel-Ballay-IEAWFJ_20170323
- AC1Abords d'un monument historiqueMoulin de Saint-PèrePérimètre des abordsActe : Moulin--de-Saint-Pere-IF1N58_19871130
- AC1Abords d'un monument historiquePont Saint-HilairePérimètre des abordsActe : Pont-Saint-Hilaire-IKENNI_19250523
- AC1Abords d'un monument historiquePrieuré de Saint-Martin-au-ValPérimètre des abordsActe : Prieure-de-Saint-Martin-au-Val-I5C0AV_18860712
- AC1Abords d'un monument historiqueThéâtre municipalPérimètre des abordsActe : Theatre-municipal-IWYAKA_19841221
Prescriptions du plan
- 01Espace Boisé ClasséEBC
- 15PFU : Implantation à l'alignement des voies et emprises publiquesImplant
- 18Opération concédéeOAC
- 39PFU : Hauteur maximale limitée à 15,5 mHauteur
- 39PFU : Hauteur maximale limitée à 20,5 mHauteur
- infoZAC - Courtille
- infoPerimetre a l'etude
- infoPerimetre de protection archeologique
- infoDPU commercial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 avril 2022, 2 575 m² créés, 37 logementsAutorisé - 24 BOULEVARD DE LA COURTIL
- DPDéclaration préalable autorisé le 26 octobre 2013, 71 m² créésAutorisé - 24 BD DE LA COURTILLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.