Parcelle CT 34 à Chartres
133 m² au plan cadastral. Identifiant 28085000CT0034. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone USBb
Zone urbaine de Saint Brice Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone USB (secteur USBb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePrieuré de Saint-Martin-au-ValPérimètre des abordsActe : Prieure-de-Saint-Martin-au-Val-I5C0AV_18860712
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention du risque inondationEnveloppe des zonages réglementairesActe : Eure_Chartres
Prescriptions du plan
- 02Plan de Prévention des Risques InondationsPPRi
- 18Opération concédéeOAC
- 39PFU : Hauteur maximale limitée à 12,5 mHauteur
- infoPerimetre a l'etude
- infoPerimetre de protection archeologique
- infoPerimetre operations concedees
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 septembre 2022, 284 m² créésAutorisé - 8 RUE GEORGES BRASSENS
- PCPermis de construire autorisé le 17 septembre 2020, 312 m² créésAutorisé - 8 RUE GEORGES BRASSENS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.