Parcelle E 686 à Châteaugiron
390 m² au plan cadastral. Identifiant 350690000E0686. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UEa, 1AUPb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUPb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau du Bois OrcanPérimètre des abordsActes : Chateau-du-Bois-Orcan-ILB0SV_19941017, Chateau-du-Bois-Orcan-ILB0SV_19870910
Prescriptions du plan
- 18ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION PAR SECTEUR
- infoAutre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 novembre 2015, 119 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 56 RUE DES TOILES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.