Les pièces du dossier de Châteauneuf
Les 13 pièces du dossier 73079_PLU_20240827, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 62 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,6 Mo · 73079_procedure_20240827.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,7 Mo · 73079_padd_20240827.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit914 ko · 73079_reglement_20240827.pdf
- Règlement graphique4,2 Mo · 73079_reglement_graphique_20240827.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info surf 19 01 1873 ko · 73079_info_surf_19__01_1_20240827.pdf
- Info surf 19 01 24,9 Mo · 73079_info_surf_19__01_2_20240827.pdf
- Liste annexes98 ko · 73079_liste_annexes_20240827.pdf
- Liste sup393 ko · 73079_liste_sup_20240827.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP45 ko · 73079_orientations_amenagement_20240827.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.