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Edifiable

Parcelle ZE 1207 à Châtel-Guyon

52 381 m² au plan cadastral. Identifiant 63103000ZE1207. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 4 zones

UE, N, URv, NL rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UE

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone N

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UR (secteur URv)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone NL

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 05Emplacement Réservé (L151-41) : Aménagement du thermal Express15
  • 07Linéaire à préserver pour des motifs d'ordre écologique (L151-23)
  • 07Trame thermophile (L151-23)
  • infoRetrait-gonflement des argiles - zone d'aléas Moyen
  • infoDroit de préemption urbain
  • infoAOP Fourme d'Ambert
  • infoRetrait-gonflement des argiles - zone d'aléas Fort

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Châtel-Guyon

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.