Construire à Châtelusles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUH

  Taille de l’unité foncière comprise dans la zone Moins de 500m ² Entre 500 à 750 m² Entre 750 et 1 000 m² Plus de 1 000 m² Non réglementée 30% 40 % 50 % L’introduction des essences listées à l’Annexe 1 est interdite. Les nouvelles planta...

• Zone N

  L'emprise au sol est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'...

• Zone UB

  Taille de l’unité foncière comprise dans la zone Moins de 500m ² Entre 500 à 750 m² Entre 750 et 1 000 m² Plus de 1 000 m² Non réglementée 30% 40 % 50 % L’introduction des essences listées à l’Annexe 1 est interdite. Les nouvelles planta...

• Zone UCL

  Taille de l’unité foncière comprise dans la zone Moins de 500m ² Entre 500 à 750 m² Entre 750 et 1 000 m² Plus de 1 000 m² Dans le sous-secteur Ucl : Taille de l’unité foncière comprise dans la zone Non réglementée 30% 40 % 50 % Part mini...

• Zone UH

  Taille de l’unité foncière comprise dans la zone Moins de 500 m² Entre 500 m² et 750 m² Entre 750 m² et 1 000 m² Plus de 1 000 m² Non réglementée 40 % 50 % 60 % L’introduction des essences listées à l’Annexe 1 est interdite. Les nouvelle...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?