Rubrique 2AUA 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : – 2AUx – Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité
1-1 Destinations et sous-destinations
Zone 2AUAZone à Châtenay
- Zone
Les questions courantes
Le texte du règlement de la zone 2AUA, 3 rubriques
Le règlement de la zone 2AUA, rubrique par rubrique
Le règlement entier, 21 rubriquesRubrique 2AUA 2Mixité fonctionnelle et sociale
Intitulé du document : Mixité fonctionnelle Non réglementé
Mixité sociale Non réglementé
Rubrique 2AUA 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : – 2AUa – Caractéristiques urbaine, architecturale et paysagère
2-1 Volumétrie et implantations des constructions
La zone 2AUa est fermée à l’urbanisation, le règlement sera établi au moment de son ouverture.
2-2 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
La zone 2AUa est fermée à l’urbanisation, le règlement sera établi au moment de son ouverture.
2-3 Stationnement
La zone 2AUa est fermée à l’urbanisation, le règlement sera établi au moment de son ouverture.
Article 3 – 2AUa – Équipement et réseaux
Se référer aux prescriptions applicables à toutes les zones.
Dispositions applicables aux zones 2AUX
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
Dispositions générales
Communauté de communes
Brionnais Sud Bourgogne
èglement écrit
Pièce n°3.1 : Règlement écrit
Approbation
Vu pour être annexé à la délibération du 06 mai 2025
2-1
Titre 1 – rappels et definitions
Le présent règlement de PLUi est établi conformément aux dispositions des articles L.151-8 à L.151-42 et R1519 et suivants du Code de l’Urbanisme.
Article 1 - Champ d'application territoriale
Ce règlement s'applique à l’ensemble du territoire de la communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne.
Article 2 - Division du territoire en zones
Le territoire couvert par le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal est divisé en zones délimitées par un trait‚ et repérées au plan par les indices suivants :
Les 3 autres zones de Châtenay
Fichiers à télécharger et sources
PLUi de Châtenay, approuvé le 09/10/2025, 3 rubriques pour la zone 2AUA.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.