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Edifiable

Construire à Châtenoyles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 23/09/2025
  • 1 zones
Plan de zonage
Uc : Zone urbaine : extensions périphériques peu denses et à certains hameaux ou lotissements desservis par les réseauxN : Zone à dominante naturelle ou forestière, à préserver en raison de la qualité paysagère et environnementale des sites ou de l'existence d'une exploitation forestièreA : Zone à dominante agricole, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricolesNli2 : Zone de loisir ou touristique située dans un site naturel : projets d'habitat insoliteUx : Zone urbaine à vocation principale économiqueNlc : Zone de loisir ou touristique située dans un site naturel : campingsNe : Zone d'équipements située dans un site naturelUj : Zone de jardins privés, de vergers, intégrés au tissu urbainAU : Zone ouverte à l'urbanisation à court terme et à vocation à accueillir principalement de l'habitatUe : Zone urbaine : équipements publics ou d'intérêts collectifUhp : Hameau ou lotissement inconstructiblesUh : Zone urbaine : hameaux ou lotissements boisés, ensembles urbains constitués à l'écart des centres-bourgsUb : Zone urbaine : centres-bourgs des communes rurales et aux faubourgs des pôles structurants et pôles-relaisNle : Zone de loisir ou touristique située dans un site naturel : secteurs accueillant des écluses et leurs équipementsNpv : Zone naturelle photovoltaïqueNx : Zone d'activités économiques située dans un site natureAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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La zone lue

Zones urbaines

1
Rubrique 4 du règlement, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone URS

    La hauteur* maximale à ne pas dépasser est de : - 12 mètres au faitage (soit RDC + 2 étages + Combles aménagés), - 10 mètres à l’acrotère*. 18 Les termes suivis d’un « * » sont définis au sein du Lexique (pages 187 à 198) Dispositions appl...

Voir aussi : article 1, article 3, article 5, article 6, article 7, article 8

Votre projet à Châtenoy

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
9 route de Lorris, 45260 Châtenoy
Téléphone
02 38 55 92 53
Horaires
Le lundi, de 17 h à 19 h. Le jeudi, de 10 h à 12 h. Le vendredi, de 17 h 30 à 19 h 30.

Châtenoy en chiffres

Les 26 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Châtenoy ?

Le document opposable est 200067676_PLUi_20250923, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 23 septembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 39 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Châtenoy ?

Le règlement ouvre 1 chapitres de zone : URS. Ils portent 10 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Châtenoy ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Châtenoy est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Châtenoy ?

26 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 23 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 16 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Châtenoy ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Nucléaire, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Châtenoy ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200067676_PLUi_20250923, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
23/09/2025
Contenu
201 pages, 1 zone, 10 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 200067676_PLUI_20250923.

Le plan de zonage, 39 planches

Le plan cadastral en DXF : 14 feuilles chez la DGFiP, 504 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 911 m².

Code INSEE
45084
Code postal
45260
Département
Loiret, Centre-Val de Loire
Fibre
270 locaux raccordables sur 273 (98,9 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.