Les pièces du dossier de Chauché
Les 29 pièces du dossier 200071918_PLUi_20260223, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 496 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure10 Mo · 200071918_procedure_20260223.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport68 Mo · 200071918_rapport_20260223.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables921 ko · 200071918_padd_20260911.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés92 Mo · 200071918_prescription_surf_31_05_20260223.pdf
- Règlement écrit4,4 Mo · 200071918_reglement_20260223.pdf
- Tableau d’assemblage24 Mo · 200071918_reglement_graphique_0_20260223.pdf
- Règlement graphique 132 Mo · 200071918_reglement_graphique_1_20260223.pdf
- Règlement graphique 225 Mo · 200071918_reglement_graphique_2_20260223.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)4,2 Mo · 200071918_info_lin_19_01_1_20260223.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)38 Mo · 200071918_info_lin_19_01_2_20260223.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets291 ko · 200071918_info_lin_19_02_20260223.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)8,8 Mo · 200071918_info_surf_14_00_1_20260223.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)4,4 Mo · 200071918_info_surf_14_00_2_20260223.pdf
- Site archéologique20 Mo · 200071918_info_surf_16_00_20260223.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)885 ko · 200071918_info_surf_19_01_3_20260223.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets49 Mo · 200071918_info_surf_19_01_20260223.pdf
- Secteur de taxe d'aménagement1,5 Mo · 200071918_info_surf_32_00_20260223.pdf
- Secteurs d'information sur les sols790 ko · 200071918_info_surf_38_00_20260223.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.2,1 Mo · 200071918_info_surf_99_00_20260223.pdf
- Liste sup37 Mo · 200071918_liste_sup_20260223.pdf
- Plan sup25 Mo · 200071918_plan_sup_2026023.pdf
- Ppri4,2 Mo · 200071918_ppri_20260223.pdf
- Regime forestier2,2 Mo · 200071918_regime_forestier_20260223.pdf
- Risque sismique1,8 Mo · 200071918_risque_sismique_202602238.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Pieces_ecrites/6_POA
- POA1,6 Mo · 200071918_POA_20260226.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.