Parcelle BI 166 à Chaumont
3 438 m² au plan cadastral. Identifiant 52121000BI0166. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBpv, UD rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBpv)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 de la Haute-MarneZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_52_20230615
Prescriptions du plan
- infoPerimetre DPU
- infoTaxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 4 janvier 2013Autorisé - RUE DU VIEUX MOULIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.