Les pièces du dossier de Chaux
Les 12 pièces du dossier 21162_PLU_20170517, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 11 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure444 ko · 21162_procedure_20170517.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_Presentation
- Rapport4,2 Mo · 21162_rapport_20170517.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables790 ko · 21162_padd_20170517.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit221 ko · 21162_reglement_20170517.pdf
- Tableau d’assemblage630 ko · 21162_reglement_graphique_0_20170517.pdf
- Règlement graphique 1466 ko · 21162_reglement_graphique_1_20170517.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)515 ko · 21162_info_lin_19_01_1_20170517.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)466 ko · 21162_info_lin_19_01_2_20170517.pdf
- Zone à risque d'exposition au plomb508 ko · 21162_info_surf_17_00_20170517.pdf
- Liste annexes56 ko · 21162_liste_annexes_20170517.pdf
- Liste sup53 ko · 21162_liste_sup_20170517.pdf
- Plan sup2,5 Mo · 21162_plan_sup_20170517.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.