Parcelle AA 394 à Chavenay
583 m² au plan cadastral. Identifiant 78152000AA0394. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCV
Centre village Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UCV
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-PierrePérimètre des abords
- I7I7Site de stockage profond de BeynesPérimètre de protection
- I7I7Site de stockage supérieur de BeynesPérimètre de protection
Prescriptions du plan
- 07Espace Paysager Remarquable
- 18Perimetre d'OAP
- infoTaxe d'amenagement
- infoDroit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 2 juillet 2025Autorisé - 34 GR GRANDE RUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.