Parcelle AC 404 à Chavenay
246 m² au plan cadastral. Identifiant 78152000AC0404. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCV
Centre village Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UCV
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-PierrePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Espace Paysager Remarquable
- infoDroit de preemption urbain
- infoTaxe d'amenagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 novembre 2025, 78 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 14 RUE DE VILLEPREUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.