Parcelle B 620 à Chavenay
1 241 m² au plan cadastral. Identifiant 781520000B0620. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAE
Activite economique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UAE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I7I7Site de stockage profond de BeynesPérimètre de protectionActes : Beynes_profond_20100527, Beynes_profond_19920812, Beynes_superieur_19920812
- I7I7Site de stockage supérieur de BeynesPérimètre de protectionActe : Beynes_superieur_19920812
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRMT liés aux cavités pour les communes de Chavenay et FeucherollesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRMTChavenayFeucherolles_20231027
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'amenagement
- infoSite archeologique
- infoDroit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 février 2014, 3 702 m² créés, 1 logementAutorisé - 9002 CHE DE DAVRON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.