Parcelle B 625 à Chavenay
9 872 m² au plan cadastral. Identifiant 781520000B0625. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ac, UAE rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UAE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I7I7Site de stockage profond de BeynesPérimètre de protectionActes : Beynes_profond_20100527, Beynes_profond_19920812, Beynes_superieur_19920812
- I7I7Site de stockage supérieur de BeynesPérimètre de protectionActe : Beynes_superieur_19920812
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRMT liés aux cavités pour les communes de Chavenay et FeucherollesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRMTChavenayFeucherolles_20231027
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'amenagement
- infoDroit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 décembre 2018, 552 m² créésTravaux achevés - LE PETIT AULNAY
- PCPermis de construire autorisé le 10 février 2015, 4 040 m² créésTravaux achevés - LE PETIT AULNAY
- PCPermis de construire autorisé le 13 novembre 2013, 3 786 m² créésAutorisé - CHEMIN DE DAVRON - ZONE D'
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.