Aller au contenu
Edifiable

Parcelle BH 485 à Chelles

461 m² au plan cadastral. Identifiant 77108000BH0485. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UDa1, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDa1)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone N

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

Prescriptions du plan

  • 01Espace boisé classé selon les articles L.113-1 et L.113-2 du Code de l'UrbanismeEBC
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation 1 selon les articles L.151-7 et R.151-6 du Code de l'UrbanismeOAP 1
  • 22Linéaire commercial à préserver et à développer selon l'article L.151-16 du Code de l'Urbanisme (Obligatoire)Commerce
  • infoDPU simple Commune
  • infoZAC Centre Gare
  • infoDUP 16
  • infoDPU SAFER
  • infoArchéo : Zone sans limite de seuil
  • infoClassement sonore catégorie 1 (300m) - SNCF Noisy Le Sec à Strasbourg
  • infoDP commerce (Secteur Resistance)
  • infoDPU simple M2CA

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Chelles

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.