Construire à Chêne-Bernardles règles du PLUi
- En vigueur depuis le 09/07/2026
- 13 zones
Les 13 zones
Zones agricoles
1
Zones naturelles
3
Autres zones
2
Votre projet à Chêne-Bernard
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Chêne-Bernard
- Agrandir à Chêne-Bernard
- Construire une piscine à Chêne-Bernard
- Poser un abri de jardin à Chêne-Bernard
- Clôturer à Chêne-Bernard
- Refaire la façade à Chêne-Bernard
Le permis de construire
Huit pièces pour une maison individuelle.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Les risques
- Séisme
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
La mairie
- Adresse
- 5 rue des Prés-Verts, 39120 Chêne-Bernard
- Téléphone
- 03 84 81 43 20
- Horaires
- Le mardi, de 16 h à 18 h.
Chêne-Bernard en chiffres
- 80habitants
- 3permis de construire depuis 2013
- 2logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLUi de Chêne-Bernard ?
Le document opposable est 243901089_PLUi_20260709, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 9 juillet 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Chêne-Bernard ?
Le règlement ouvre 13 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, AM, N, NC, NS, UA, UB, UE, UJ, UP, UX et 1 autre. Ils portent 90 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Chêne-Bernard ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Chêne-Bernard ?
3 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 3 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 2 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Chêne-Bernard ?
Géorisques en recense 1 au centre de la commune : Séisme. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Chêne-Bernard ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Pleure435 hab.
- Rye222 hab.
- Gatey373 hab.
- Biefmorin91 hab.
- Les Essards-Taignevaux248 hab.
- Tassenières390 hab.
- Chaînée-des-Coupis183 hab.
- Sergenon58 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 243901089_PLUi_20260709, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 09/07/2026
- Contenu
- 304 pages, 13 zones, 90 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Le plan cadastral en DXF : 5 feuilles chez la DGFiP, 160 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 39139
- Code postal
- 39120
- Département
- Jura, Bourgogne-Franche-Comté
- Fibre
- 49 locaux raccordables sur 49 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.