Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Cheny
Les 20 pièces du dossier 89099_PLU_20180426. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 50 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,1 Mo · 89099_procedure_20180426.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Partie 111 Mo · 89099_rapport_1_20180426.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables893 ko · 89099_padd_20180426.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)2,0 Mo · 89099_prescription_surf_02_01_1_20180426.pdf
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)3,5 Mo · 89099_prescription_surf_02_01_2_20180426.pdf
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)8,2 Mo · 89099_prescription_surf_02_01_3_20180426.pdf
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)1,5 Mo · 89099_prescription_surf_02_01_4_20180426.pdf
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (5)436 ko · 89099_prescription_surf_02_01_5_20180426.pdf
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (6)471 ko · 89099_prescription_surf_02_01_6_20180426.pdf
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (7)604 ko · 89099_prescription_surf_02_01_7_20180426.pdf
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (8)360 ko · 89099_prescription_surf_02_01_8_20180426.pdf
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (9)115 ko · 89099_prescription_surf_02_01_9_20180426.pdf
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (10)593 ko · 89099_prescription_surf_02_01_10_20180426.pdf
- Règlement écrit1,4 Mo · 89099_reglement_20180426.pdf
- Règlement graphique 14,4 Mo · 89099_reglement_graphique_1_20180426.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets1,7 Mo · 89099_info_lin_19_01_20180426.pdf.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain1,0 Mo · 89099_info_surf_04_20180426.pdf.pdf
- Liste annexes93 ko · 89099_liste_annexes_20180426.pdf.pdf
- Liste sup6,8 Mo · 89099_liste_sup_20180426.pdf.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.