Ce qui a été autorisé à Chessenaz3 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 3 dossiers
- Permis de construire
- 2
- Déclarations préalables
- 1
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 0
- Dossiers annulés
- 0
0 chantiers achevés, 2 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20141
- 20151
- 20181
L'année en cours n'est pas complète.
Les 3 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCConstruction nouvelle | 27 nov. 2018 | 212 ROUTE DES PLANADES | 0B 768 | 876 m² | - | 795 m² | Chantier ouvert le 2 mai 2019 |
| PCConstruction nouvelle | 24 déc. 2015 | 21 RTE DES DAINES | 0B 664 | 0 m² | - | 480 m² | Chantier ouvert le 23 mai 2016 |
| DPConstruction nouvelle | 10 avr. 2014 | RTE DE NONS | 0B 574 | 17 617 m² | - | 24 m² | Autorisé |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Chessenaz.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.