Construire à Chillyce que dit le PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Pour les constructions à destination d’habitation et de commerces et activités de services, le pourcentage minimal du terrain traité en espaces verts de pleine terre est fixé à 40 % de la superficie du terrain. Le pourcentage minimal du ter...

• Zone 2AU

  Non règlementé.

• Zone N

  Non règlementé.

• Zone UA

  En secteur UAa, le pourcentage minimal du terrain traité en espaces verts de pleine terre est fixé à : • 10 % de la superficie du terrain dans une bande de 0 à 40 mètres par rapport aux voies et emprises publiques. • 65 % de la superficie d...

• Zone UAE

  Le pourcentage minimal du terrain traité en espaces verts de pleine terre est fixé à 15 % de la superficie du terrain. En outre, des dispositions spécifiques sont prévues au sein du secteur de plan masse de la ZAC Haute-Picardie à EstréesDe...

• Zone UBA

  Le pourcentage minimal du terrain traité en espaces verts de pleine terre est fixé à 30 % de la superficie du terrain.

• Zone UBB

  Le pourcentage minimal du terrain traité en espaces verts de pleine terre est fixé à 35 % de la superficie du terrain.

• Zone UBC

  Le pourcentage minimal du terrain traité en espaces verts de pleine terre est fixé à 40 % de la superficie du terrain.

• Zone UBD

  Le pourcentage minimal du terrain traité en espaces verts de pleine terre est fixé à 60 % de la superficie du terrain.

• Zone UE

  Le pourcentage minimal du terrain traité en espaces verts de pleine terre est fixé à 30 % de la superficie du terrain.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?