Zone 2AU

2AU.1 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activites#

Interdites#

Sont interdites toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités qui ne sont pas mentionnées dans l’article 2AU-2.

2AU.2 - Destinations, sous-destinations, types d’activites soumis a des conditions particulieres#

Sont autorisées dans l’ensemble de la zone 2AU et les secteurs créés que les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destination et types d’activités mentionnés ci-après, à condition qu’ils ne compromettent pas un aménagement ultérieur et cohérent de la zone ou du secteur :

• Les constructions, installations et aménagements à caractère technique et industriel des administrations publiques et assimilés, liés ou nécessaires, soit à la réalisation d’infrastructures, soit au fonctionnement des administrations publiques et assimilés qui ne sauraient être implantés en d’autres lieux ou rendus nécessaires dans le cadre de l’urbanisation d’une zone 1AU contiguë (ex. : local technique, voie, espace de stationnement, réseaux, pylônes transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de gestion des eaux pluviales …).
• Les affouillements et exhaussements de sol à condition qu’ils soient commandés par la déclivité du terrain pour la réalisation d’une opération autorisée dans la zone.
• Les constructions, installations et aménagements à vocation de logement, sous réserve de correspondre à l’extension d’un logement existant implanté dans la zone ou à la construction d’annexe à ce logement.

2AU.3 - Mixite fonctionnelle et sociale#

Sans objet.

Envoyé en préfecture le 30/10/2022A5 U

A.1 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activites interdites#

Sont interdites toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités qui ne sont pas mentionnées dans l’article A-2, et notamment les stationnements de caravanes et de mobil-homes.

A.2 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, TYPES D’ACTIVITES SOUMIS A DES CONDITPIOubNliéSleP3A1R/1T0I/C20U2L5IERES

Sont autorisées dans l’ensemble de la zone A et les secteurs et sous-secteurs créés que les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destination et types d’activités mentionnés ci-après.

Sous réserve, dans l’ensemble de la zone A (secteurs et sous-secteurs compris) :

• de ne présenter aucun danger ni entraîner aucune nuisance ou insalubrité pouvant causer des dommages ou troubles importants aux personnes, aux biens et aux éléments naturels ;
• d’être compatibles avec le caractère agricole de la zone et les équipements publics existants ou prévus,

1. ne sont admis, dans l’ensemble de la zone A (secteurs et sous-secteurs compris) que :

• L’extension mesurée en construction neuve des constructions à usage d’habitation existantes régulièrement autorisées (cela intégrant les habitations des exploitants agricoles), sous réserve :
• qu’elle ne compromette pas l’activité agricole ou la qualité écologique ou paysagère du site
• que l’augmentation d’emprise au sol n’excède pas 40% de l’emprise au sol de l’habitation existante à la date d’approbation du PLUi-H,
• qu’elle ne conduise pas à créer d’habitation supplémentaire.
• L’extension d’une habitation existante par changement d’usage d’un bâtiment existant dans la continuité de ladite habitation, dès lors que cette extension par changement d’usage ne compromet pas l’activité agricole ou forestière ou la qualité écologique et paysagère du site, et ne conduit pas à créer qu’une habitation supplémentaire,
• La surélévation d’une construction à usage d’habitation existante régulièrement autorisée, si elle ne remet pas en cause la qualité architecturale de ladite habitation, ne conduit pas à créer d’habitation supplémentaire et dans la limite de la hauteur maximale autorisée à l’article A-4.
• L’extension mesurée des caves troglodytes demeurantes (vocation habitat existante) par adjonction de nouveaux bâtiments en façade à condition de respecter les quatre critères suivants :
• qu’elle s’inscrive dans le cadre d’une mise en valeur de la façade de la cave,
• que l’emprise au sol totale de l’extension n’excède pas 50 m²,
• qu’elle soit compatible avec le caractère agricole de la zone et n’entrave pas le développement des activités agricoles existantes,
• qu’elle ne conduise pas à créer d’habitation supplémentaire.
• La construction d’annexes non accolées aux habitations (garage, abris de jardin…), l’habitation pouvant être implantée dans une autre zone, sous réserve :
• de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité écologique ou paysagère du site ;
• de ne pas excéder 30 m² cumulés d’emprise au sol d’annexes nouvelles à compter de la date d’approbation du PLUi-H ;
• d’être implantée à une distance maximale de 20 m de l’habitation au point le plus proche (sauf dans le secteur Ah, au sein duquel il n’est pas imposé de distance maximale par rapport à l’habitation).
• La construction de piscines et dont leur local technique d’une emprise au sol maximale de 10 m², sous réserve :
• de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité écologique ou paysagère du site ;
• d’être implantée à une distance maximale de 20 m de l’habitation au point le plus proche (sauf dans le secteur Ah, au sein duquel il n’est pas imposé de distance maximale par rapport à l’habitation).
• Le changement de destination des constructions existantes régulièrement autorisées à la date d’approbation du PLUi-H contribuant à la création d’un nouveau logement utilisé à titre de résidence principale, secondaire ou logement occasionnel (chambre d’hôtes, meublé de tourisme, gîtes), sous réserve :
• que le bâtiment soit identifié au Règlement-Document graphique ;
• de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité écologique oupaysagère du site ;
• de conserver les caractéristiques architecturales du bâtiment (surélévation interdite sauf pour retrouver une pente de toiture adaptée à la pose d’ardoises ou de tuiles, préservation des éléments de modénatures, …) ; une extension mesurée en construction neuve est cependant autorisée sous réserve que l’augmentation d’emprise au sol n’excède pas 40% de l’emprise au sol du bâtiment existant à la date d’approbation du PLUi-H et à condition d’en démontrer la cohérence avec le(s) volume(s) existant(s).
• Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires soit à la réalisation d'infrastructures publiques, soit au fonctionnement des services publics, collectifs ou d'intérêt général qui ne sauraient être implantés en d’autres lieux (locaux techniques et industriels des administrations publiques ou assimilés, voie, liaison douce, espace de stationnement, réseaux, pylônes, transformateur d’électricité, station de pomPpubalgiéel,e 3a1m/1é0n/2a0g2e5ment hydraulique, ouvrage de défense incendie, ouvrage de gestion des eaux pluviales …)
• Les constructions, installations, dépôts et aménagements, connexes ou nécessaires à l’exploitation et à l’entretien de l’autoroute, ainsi que les constructions de toutes natures, installations, dépôts et ouvrages nécessaires au fonctionnement du service public et à l’exploitation du trafic ferroviaire.
• Les affouillements et exhaussements de sol à condition qu’ils soient rendus nécessaires pour une mise en sécurité des biens et personnes par rapport au risque inondation et de ruissellement des eaux pluviales.
• La restauration d’éléments de petit patrimoine (chapelle, loge de vigne, moulin, pigeonnier, lavoir, fours, séchoirs à tabac …) identifiés au titre de l’article L.151-19 du code de l’urbanisme, ainsi que leur changement de destination pour un usage culturel ou touristique (hébergement ou activité), sous réserve qu’ils respectent les caractéristiques architecturales traditionnelles de ces édifices et ne comportent pas d’extension.
• Les travaux de gestion écologique et aménagements nécessaires à la conservation, la restauration, la mise en valeur ou l’entretien des milieux naturels y compris des zones humides et des continuités écologiques.
• Les abris pour animaux, sous réserve d’être limité à un seul abri par hectare, d’être ouverts sur un côté, démontables (pas d’éléments inamovibles), réalisés en bois, de ne pas excéder une emprise au sol de 50 m² et que le sol ne soit pas imperméabilisé.

2. Sont admis, dans la zone A hors secteurs et sous-secteurs, les éléments listés au 1., ainsi que :

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires à l’activité agricole, ou au stockage et à l'entretien de matériel agricole par les coopératives d'utilisation de matériel agricole agréées au titre de l'article L. 525-1 du code rural et de la pêche maritime, en construction nouvelle.
• Sont considérées comme agricoles, les activités reconnues par l’article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime : toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ainsi que les activités exercées par un exploitant agricole qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Il en est de même des activités de préparation et d'entraînement des équidés domestiques en vue de leur exploitation, à l'exclusion des activités de spectacle. Il en est de même de la production et, le cas échéant, de la commercialisation, par un ou plusieurs exploitants agricoles, de biogaz, d'électricité et de chaleur par la méthanisation, lorsque cette production est issue pour au moins 50 % de matières provenant de ces exploitations.
• Les affouillements et exhaussements de sol nécessaires à l’activité agricole.
• Les constructions suivantes liées à la diversification des activités agricoles, entendue comme un prolongement de l’acte de production ou qui constitue l’accessoire de l’activité agricole :
• les activités d’hébergement (gîte, chambre d’hôtes, meublé de tourisme) en réemploi du bâti existant avec ou sans changement de destination des bâtiments ; une extension maximale de 30 m² d’emprise au sol est autorisée pour les bâtiments concernés par de tels projets ;
• les campings à la ferme et les hébergements légers de loisirs (cabanes dans les arbres, tonneaux habités, roulottes, dômes, yourtes, tiny houses, containers …), sous réserve d’être implantés à proximité immédiate du site d’exploitation et que les matériaux employés facilitent leur insertion dans un environnement agricole et/ou naturel (bois, toiles …) ;
• les petits locaux techniques (sanitaires, garage à vélos …) et les piscines, liés à ces activités sont autorisés en construction neuve ;
• les activités de restauration, d’accueil de groupes … (table d’hôtes, ferme auberge, salle de dégustation, salle d’accueil de groupes …) soit dans du bâti existant, soit dans une construction neuve, sous réserve que le projet soit implanté à proximité de l’exploitation ;
• l’activité de vente directe de produits agricoles soit dans du bâti existant, soit dans une construction neuve, sous réserve que les produits commercialisés proviennent principalement de l’exploitation et que le projet soit implanté à proximité de l’exploitation ;
• les constructions et les équipements de production d’énergies renouvelables, sous réserve d’être compatibles avec la vocation agricole de la zone (ex. : éoliennes, unités de méthanisation dans le respect de l’article L311-1 du Code rural et de la pêche, trackers photovoltaïques …).
• Le logement de fonction de l’exploitation agricole en construction neuve ou changement de destination sous réserve :
• qu’il soit directement lié et nécessaire au fonctionnement de l’exploitation ;
• qu’il soit implanté à l’intérieur d’un rayon de 100 mètres par rapport au bâtiment le plus proche constitutif du site d’activités, ou d’un bâtiment isolé nécessitant une présence permanente sur place.

Le choix d’implantation au sein de ce rayon de 100 mètres doit tenir comptePudbeliéslebe31s/o1i0n/s20d2e5 l’exploitation, des contraintes techniques (ex. : ligne à haute tension, zone humide …) ou IfDon: c0i3è7r-e2s0,00m43a0is81a-2u0s2s5i09d1’8u-n20o25bPjeLcUtiIfHANN-AU d’intégration paysagère (ex. : implantation en appui sur un boisement ou sur une haie existante, implantation dans un repli de terrain, implantation du même côté de la voie que les bâtiments d’exploitation, implantation à proximité immédiate d’une habitation existante …). Une distance supérieure à 100 mètres, sans excéder 300 mètres sera exceptionnellement autorisée sous réserve de s’inscrire en continuité immédiate d’un hameau ou d’un écart bâti existant.

3. Sont admis, dans le secteur Ae, les éléments listés au 1., ainsi que :

• Les constructions, installations et aménagements à caractère technique et industriel des administrations publiques et assimilés (ex. : site de traitement des eaux usées, stockage d’eau potable, espace de stationnement, cimetière, …).

4. Sont admis, dans le secteur Aéq, les éléments listés au 1., ainsi que :

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux activités équestres (pension, manège, centre équestre, hippodrome, médiation équine, spectacle équestre, débourrage …), sous réserve que l’augmentation d’emprise au sol des bâtiments existants régulièrement autorisés n’excède pas 30% de l’emprise au sol de l’ensemble des bâtiments existants dans le secteur Aéq concerné.

5. Sont admis, dans le sous-secteur Aéq1, les éléments listés au 1., ainsi que :

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux activités équestres (pension, manège, centre équestre, hippodrome, médiation équine, spectacle équestre, débourrage …), dans la limite de 3000 m² d’emprise au sol.

6. Sont admis, dans le secteur Ah, les éléments listés au 1., ainsi que :

• Le changement de destination des constructions existantes régulièrement autorisées à la date d’approbation du PLUi-H contribuant à la création d’un nouveau logement utilisé à titre de résidence principale, secondaire ou logement occasionnel (chambre d’hôtes, meublé de tourisme, gîtes), sous réserve :
• de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité paysagère du site ;
• de conserver les caractéristiques architecturales du bâtiment (surélévation interdite sauf pour retrouver une pente de toiture adaptée à la pose d’ardoises ou de tuiles, préservation des éléments de modénatures, …) ;

une extension mesurée en construction neuve est cependant autorisée sous réserve que l’augmentation d’emprise au sol n’excède pas 40% de l’emprise au sol du bâtiment existant à la date d’approbation du PLUi-H et à condition d’en démontrer la cohérence avec le(s) volume(s) existant(s).

• Le changement de destination à usage d’activité artisanale ou de bureau, des constructions existantes régulièrement autorisées à la date d’approbation du PLUi-H, sous réserve :
• de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité paysagère du site ;
• d’être compatible avec la proximité immédiate d’habitations ;
• de conserver les caractéristiques architecturales du bâtiment (surélévation interdite sauf pour retrouver une pente de toiture adaptée à la pose d’ardoises ou de tuiles, préservation des éléments de modénatures, …) ; une extension mesurée en construction neuve est cependant autorisée sous réserve que l’augmentation d’emprise au sol n’excède pas 40% de l’emprise au sol du bâtiment existant à la date d’approbation du PLUi-H et à condition d’en démontrer la cohérence avec le(s) volume(s) existant(s).
• L’augmentation maximale de 30% de l’emprise au sol des bâtiments d’activités existants à la date d’approbation du PLUi-H (augmentation par extension de bâtiment existant ou création de nouveau bâtiment ne générant pas l’implantation d’une nouvelle activité), dès lors que cette augmentation ne compromet pas l’activité agricole et qu’elle est compatible avec la proximité immédiate d’habitations.
• Les constructions, installations et aménagements nécessaires à l’activité agricole, ou au stockage et à l'entretien de matériel agricole par les coopératives d'utilisation de matériel agricole agréées au titre de l'article L. 525-1 du code rural et de la pêche maritime, en construction nouvelle, sous réserve compatible avec la proximité immédiate d’habitations.
• Sont considérées comme agricoles, les activités reconnues par l’article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime : toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ainsi que les activités exercées par un exploitant agricole qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Il en est de même des activités de préparation et d'entraînement des équidés domestiques en vue de leur exploitation, à l'exclusion des activités de spectacle. Il en est de même de la production et, le cas échéant, de la commercialisation, par un ou plusieurs exploitants agricoles, de biogaz, d'électricité et de chaleur par la méthanisation, lorsque cette production est issue pour au moins 50 % de matières provenant de ces exploitations.
• Les constructions suivantes liées à la diversification des activités agricoles, entendue comme un prolongement de l’acte de production ou qui constitue l’accessoire de l’activité agricole :
• les activités d’hébergement (gîte, chambre d’hôtes, meublés de tourisme) enPurbélieémlep3lo1/i1d0/u20b2â5ti existant avec ou sans changement de destination des bâtiments ; une extension maximalIeD :d0e373-2000m04²30d8’e1-m20p2r5is0e91a8-u20s2o5Pl LeUsItHANN-AU autorisée pour les bâtiments concernés par de tels projets ;
• les campings à la ferme et les hébergements légers de loisirs (cabanes dans les arbres, tonneaux habités, roulottes, dômes, yourtes, tiny houses, containers …), sous réserve d’être implantés à proximité immédiate du site d’exploitation et que les matériaux employés facilitent leur insertion dans un environnement naturel (bois, toiles …) ;
• les petits locaux techniques (sanitaires, garage à vélos …) et les piscines, liés à ces activités sont autorisés en construction neuve ;
• les activités de restauration, d’accueil de groupes (table d’hôtes, ferme auberge, salle de dégustation, salle d’accueil de groupes …) soit dans du bâti existant, soit dans une construction neuve sous réserve que le projet soit implanté à proximité de l’exploitation ;
• l’activité de vente directe de produits agricoles soit dans du bâti existant, soit dans une construction neuve, sous réserve que les produits commercialisés proviennent principalement de l’exploitation et que le projet soit implanté à proximité de l’exploitation.
• Le logement de l’exploitant agricole sous réserve qu’il soit directement lié et nécessaire au fonctionnement de l’exploitation.
• Les habitats atypiques et alternatifs constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs, sous réserve qu’ils ne soient pas visibles depuis l’espace public, et ce dès le dépôt de la demande d’autorisation d’urbanisme, , et que leur nombre soit limité à 1 par unité foncière ; sauf dans le sous-secteur Ahi où ce type de construction est strictement interdit.
• Les habitats atypiques et alternatifs constituant un habitat de loisirs, sous réserve qu’ils ne soient pas visibles depuis l’espace public, et ce dès le dépôt de la demande d’autorisation d’urbanisme, et que leur nombre soit limité à 1 par unité foncière ; sauf dans le sous-secteur Ahi où ce type de construction est strictement interdit..

7. Sont admis, dans le secteur As, les éléments listés au 1., ainsi que :

• Les constructions et installations nécessaires à une exploitation agricole pouvant utiliser un réseau de chaleur (bâtiment d'activités, serres, abris nécessaire aux installations de pompage pour l'irrigation...), sous réserve que les serres soient dotées d'un dispositif permettant de laisser pénétrer les eaux de crues.
• Les constructions et installations nécessaires à une exploitation agricole hors-sol spécifique (ex. : culture d’algues, élevage d’animaux pour production de protéines …).

8. Sont admis, dans le secteur At, les éléments listés au 1., ainsi que :

• Les changements de destination, de constructions régulièrement autorisées existantes à la date d’approbation du PLUI-H, pour une vocation d’hébergement touristique, d’activité culturelle, d’activité touristique, sous réserve de contribuer à la valorisation d’un patrimoine bâti de caractère et de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité paysagère du site.
• Les habitats atypiques et alternatifs constituant un habitat de loisirs, sous réserve qu’ils ne soient pas visibles depuis l’espace public, et ce dès le dépôt de la demande d’autorisation d’urbanisme, et que leur nombre soit limité à 2 par unité foncière. et n’excédant pas 50 m² par construction.

9. Sont admis, dans le secteur Atc, les éléments listés au 1., ainsi que :

• Les changements de destination, de constructions régulièrement autorisées existantes à la date d’approbation du PLUI-H, pour une vocation d’hébergement touristique, d’activité culturelle, d’activité touristique, sous réserve de contribuer à la valorisation d’un patrimoine bâti de caractère et de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité paysagère du site.
• Les habitats atypiques et alternatifs constituant un habitat de loisirs, sous réserve qu’ils ne soient pas visibles depuis l’espace public, et ce dès le dépôt de la demande d’autorisation d’urbanisme, et que leur nombre soit limité à 4 par unité foncière, et n’excédant pas 50 m² par construction.

10. Sont admis, dans le secteur Av, les éléments listés au 1., ainsi que :

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires à l’activité viticole, sous réserve d’être implantés à une distance maximale de 100 m du bâtiment le plus proche constitutif d’un site d’activité viticole.
• Les constructions, aménagements et installations nécessaires à l’activité viticole pour l’adaptation au changement climatique (éoliennes anti-gel, dispositifs d’aspersion …) ou à la lutte contre les aléas climatiques, pour la culture de vignes en terrasses (affouillements et exhaussements de sol), pour le stockage des marcs (plateforme), pour la gestion des effluents viticoles.
• À titre dérogatoire et exclusivement dans le cadre d’activités agricoles, la constructioPnubdliéelleo3g1e/s10d/2e02v5igne de dimensions modestes peut être autorisée, sous réserve du respect des caractéristiques arcIDhi:te0c3t7u-r2a0l0e0s43t0ra81d-i2ti0o2n5n0e9l1le8s-20lo25cPaLleUsI,HANN-AU notamment l’utilisation de pierre ssèche, et dans la limite d’une emprise au sol maximale de 20 m².

11. Sont admis, dans le secteur Ay, les éléments listés au 1. et au 2., ainsi que :

• les constructions neuves sous réserve que l’emprise au sol du bâti n’excède pas 15% du parcellaire classé AY et que le nouveau bâtiment ne compromet pas l’activité agricole,
• Les évolutions suivantes pour les constructions existantes à usage d’activités : - les changements de destination d’un bâtiment existant pour l’activité existante dans ledit secteur Ay ; - les changements de destination d’un bâtiment existant vers une destination incluse dans la catégorie « exploitations agricoles et forestières » ; - l’augmentation maximale de 30% de l’emprise au sol des bâtiments existants à la date d’approbation du PLUi-H (augmentation par extension de bâtiment existant ou création de nouveau bâtiment ne générant pas l’implantation d’une nouvelle activité), dès lors que cette augmentation ne compromet pas l’activité agricole ; - les surélévations ; - l’aménagement d’aires de stationnement nécessaire au fonctionnement de l’activité,

N.1 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activites interdites#

Sont interdites toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages des sols, natures d’activités qui ne sont pas mentionnées dans l’article N-2, et notamment les dépôts d’objets, de gravats ou de stockage pouvant générer des pollutions et les stationnements de caravanes et de mobil-homes.

N.2 - Destinations, sous-destinations, types d’activites soumis a des conditions particulieres#

Sont autorisées dans l’ensemble de la zone N et les secteurs et sous-secteurs créés que les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destination et types d’activités mentionnés ci-après.

Sous réserve, dans l’ensemble de la zone N (secteurs et sous-secteurs compris) :

• de ne présenter aucun danger ni entraîner aucune nuisance ou insalubrité pouvant causer des dommages ou troubles importants aux personnes, aux biens et aux éléments naturels ;
• d’être compatibles avec le caractère naturel de la zone et les équipements publics existants ou prévus,

1. ne sont admis, dans l’ensemble de la zone N (secteurs et sous-secteurs compris, à l’exception du secteur Ni-em et du sous-secteur Nli-em) que :

• L’extension mesurée en construction neuve des constructions à usage d’habitation existantes régulièrement autorisées (cela intégrant les habitations des exploitants agricoles), sous réserve : - qu’elle ne compromette pas l’activité agricole ou la qualité écologique et paysagère du site - que l’augmentation d’emprise au sol n’excède pas 40% de l’emprise au sol de l’habitation existante à la date d’approbation du PLUi-H, - qu’elle ne conduise pas à créer d’habitation supplémentaire.
• L’extension d’une habitation existante par changement d’usage d’un bâtiment existant dans la continuité de ladite habitation, dès lors que cette extension par changement d’usage ne compromet pas l’activité agricole ou forestière ou la qualité écologique et paysagère du site, et ne conduit pas à créer qu’une habitation supplémentaire,
• La surélévation d’une construction à usage d’habitation existante régulièrement autorisée si elle ne remet pas en cause la qualité architecturale de ladite habitation, ne conduit pas à créer d’habitation supplémentaire et dans la limite de la hauteur maximale autorisée à l’article N-4 ;
• L’extension mesurée des caves troglodytes demeurantes (vocation habitat existante) par adjonction de nouveaux bâtiments en façade à condition de respecter les quatre critères suivants : - qu’elle s’inscrive dans le cadre d’une mise en valeur de la façade de la cave, - que l’emprise au sol totale de l’extension n’excède pas 50 m², - qu’elle soit compatible avec le caractère agricole de la zone et n’entrave pas le développement des activités agricoles existantes,
• qu’elle ne conduise pas à créer d’habitation supplémentaire.
• La construction d’annexes non accolées aux habitations (garage, abris de jardin…), l’habitation pouvant être implantée dans une autre zone, sous réserve : - de ne pas compromettre l’activité agricole ou forestière ou la qualité écologique ou paysagère du site ; - de ne pas excéder 30 m² cumulés d’emprise au sol d’annexes nouvelles à compter de la date d’approbation du PLUi-H ;
• d’être implantée à une distance maximale de 20 m de l’habitation au point lePupbluliés lper3o1c/h10e/2)0;25 • La construction de piscines et dont leur local technique d’une emprise au sol maximalIeDd:e03170-2m00²0,4s3o0u8s1-r2é0s2e5r0v9e18:-2025PLUIHANN-AU
• de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité paysagère du site ;
• d’être implantée à une distance maximale de 20 m de l’habitation au point le plus proche ;
• Le changement de destination des constructions existantes régulièrement autorisées à la date d’approbation du PLUi-H contribuant à la création d’un nouveau logement utilisé à titre de résidence principale, secondaire ou logement occasionnel (chambre d’hôtes, meublé de tourisme, gîtes), sous réserve :
• que le bâtiment soit identifié au Règlement-Document graphique ;
• de ne pas compromettre l’activité agricole ou forestière ou la qualité écologique paysagère du site ;
• de conserver les caractéristiques architecturales du bâtiment (surélévation interdite sauf pour retrouver une pente de toiture adaptée à la pose d’ardoises ou de tuiles, préservation des éléments de modénatures, …) ; une extension mesurée en construction neuve est cependant autorisée sous réserve que l’augmentation d’emprise au sol n’excède pas 40% de l’emprise au sol du bâtiment existant à la date d’approbation du PLUi-H et à condition d’en démontrer la cohérence avec le(s) volume(s) existants.
• Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires soit à la réalisation d'infrastructures publiques, soit au fonctionnement des services publics, collectifs ou d'intérêt général qui ne sauraient être implantés en d’autres lieux (locaux techniques et industriels des administrations publiques ou assimilés, voie, liaison douce, espace de stationnement, réseaux, pylônes, transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de défense incendie, ouvrage de gestion des eaux pluviales …).
• Les constructions, installations, dépôts et aménagements, connexes ou nécessaires à l’exploitation et à l’entretien de l’autoroute, ainsi que les constructions de toutes natures, installations, dépôts et ouvrages nécessaires au fonctionnement du service public et à l’exploitation du trafic ferroviaire.
• Les affouillements et exhaussements de sol à condition qu’ils soient nécessaires à l’activité agricole ou rendus nécessaires pour une

Sans objet.

Volumétrie / Règles générales :

Pour les constructions nécessaires à l’activité agricole, ou au stockage et à l'entretien de matériel agricole par les coopératives d'utilisation de matériel agricole agréées, ainsi que pour les constructions et les équipements de production d’énergies renouvelables à partir de sources renouvelables autorisés dans la zone, il n’est pas fixé de hauteur maximale.

Pour les constructions nécessaires aux activités équestres, la hauteur est limitée à 10 m au faîtage.

Pour les constructions à usage d’habitation, la hauteur est limitée à rez-de-chaussée + 1 étage + combles. Dans le cas d’une habitation existante d’une hauteur supérieure, la hauteur maximale autorisée pour celle du bâtiment existant.

Bâtiment

l’extension est

Volumétrie / Règles générales : Pour les constructions nécessaires à l’activité forestière, il n’est pas fixé de hauteur maximale.

La hauteur des autres constructions nouvelles et la hauteur des extensions des autres constructions existantes doivent être cohérentes avec la volumétrie des constructions présentes dans l’environnement immédiat.

L’acrotère d’une construction (ou d’une partie de construction) en toiture-terrasse ne doit pas dépasser l’égout du toit de la construction principale ou des volumes contigus. Pour une annexe ou une extension, le volume édifié devra être de Acrotère moindre importance que le bâtiment principal.

Bâtiment principal

Annexe#

Egout du toit

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles générales :

Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 15 mètres de l’alignement des RD7, 749, 751, 751e, 759, 760 et 952, et de 10 mètres de l’alignement des autres routes départementales.

Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions peuvent être implantées à l’alignement des autres voies et emprises publiques, à condition qu’il n’y ait pas de risque en matière de sécurité routière, ou avec un retrait minimum de 5 mètres dudit alignement.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles alternatives :

Une implantation différente est autorisée à condition qu’il n’y ait pas de risque en matière de sécurité routière, en cas de réfection, transformation, extension et surélévation de constructions existantes, implantées dans les marges de recul définies ciavant ; cette implantation s’effectuera parallèlement à la voie dans l’alignement des anciennes constructions ou en retrait de celles-ci.

Egout avec la volumétrie des constructions présentes dans l’environnement du toit

immédiat.

L’acrotère d’une construction (ou d’une partie de construction) en toitureterrasse ne doit pas dépasser l’égout du toit de la construction principale ou des volumes contigus.

Pour une annexe ou une extension, le volume édifié devra être de moindre importance que le bâtiment principal.

Acrotère

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles générales :

Annexe#

Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 15 mètres de l’alignement des RD7, 749, 751, 751e, 759, 760 et 952, et de 10 mètres de l’alignement des autres routes départementales.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles alternatives :

Une implantation différente est autorisée à condition qu’il n’y ait pas de risque en matière de sécurité routière, en cas de réfection, transformation, extension et surélévation de constructions existantes, implantées dans les marges de recul définies ciavant ; cette implantation s’effectuera parallèlement à la voie dans l’alignement des ancienPnueblsié cleo3n1s/t1r0u/c2t0io25ns ou en retrait de celles-ci.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles générales :

La mise en œuvre d’un projet de serres couvrant une emprise au sol supérieure ou égale à 2000 m² doit respecter un recul minimal de 20 mètres par rapport à la limite séparative d’une unité foncière sur laquelle se trouve une habitation existante.

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

PLUi-H de Chinon Vienne et Loire

Schéma des annexes isolées

Dispositions applicables aux zones à urbaniser La pente de la toiture ne peut être inférieure à 15°.

Envoyé en préfecture le 30/10/2022A5 U

Pour la couverture seuls sont autorisés les matériaux suivants :

• les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite) et les matériaux de teinte ardoise et d’aspect mat,
• la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m² seulement si la construction principale est déjà couverte par ce matériau,
• la bruyère ou la brande.

5.3 Autres constructions#

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative , sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

La pente principale doit être de 40° minimum (sauf dans le cas de toiture-terrasse). Des pentes plus faibles sont autorisées pour certaines parties de toitures telles que : auvent, véranda, appentis (etc.) ou dans le cas de l’extension d’un bâtiment dont la pente de toiture est inférieure à 40°.

Pour la couverture seuls sont autorisés (sauf dans le cas de toiture-terrasse) les matériaux suivants :

• les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite),
• la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m², seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau.

Une ouverture à la modernité se traduisant par la mise en œuvre de toitures de formes variées et/ou utilisant des matériaux différents de ceux du bâti traditionnel (toiture terrasse, toiture végétalisée, toiture vitrée, toiture transparente, .joint debout.., à l’exception des bacs acier qui sont interdits) est autorisée tant en extension d’une construction existante que pour une construction nouvelle.

6. Lucarnes et châssis de toiture#

Les lucarnes et châssis de toiture ne doivent pas, par leurs proportions et leur nombre, déséquilibrer l’harmonie de la toiture.

Lucarnes : Les lucarnes doivent être conçues selon le type traditionnel local conformément aux exemples présentés ci-après. La couverture doit reprendre le même matériau que celui utilisé pour la toiture. L’emploi de la brique est interdit pour le fronton et les joues. Les houteaux dont les dimensions maximales de vitrage en largeur n’excèdent pas 0,40 m x 0,25 m sont autorisés.

Châssis de toiture : Les châssis de toiture doivent être réalisés en encastrés dans le pan de la toiture. Ils doivent être plus hauts que larges.

7. Panneaux solaires et photovoltaïques#

Dans le cadre d’une construction neuve, l’installation de panneaux solaires doit privilégier une implantation sur le bâtiment participant de la création d’un usage (brise-soleil, auvent…) ou de la composition architecturale de la construction. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture.

Pour les constructions existantes, dès que possible, les panneaux doivent être implantés sur les toitures secondaires ou sur les dépendances plutôt que sur les toitures principales, avec une implantation en partie basse. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture. On recherchera le regroupement de ces panneaux plutôt que leur dispersion sur l’ensemble de la toiture, et leur implantation devra se faire en respectant la composition de la façade et la géométrie des versants de toit.

Dans tous les cas, la couleur des panneaux solaires devra être de teinte uniforme sobre et foncée, sans lignes blanches, y compris les supports, cadres et fixations. Les bandes de recouvrement doivent être d’aspect mat et foncé.

8. Vérandas et abris de piscine Les vérandas doivent être implantés de manière à s’intégrer harmonieusement avec le volume de la construction principale. Les abris de piscine doivent être implantés de manière à s’intégrer dan le paysage.

L’ossature des vérandas doit être constituée d’éléments fins métalliques ou en bois (ou auPturbeliémlea3té1r/i1a0u/20d2e5 même aspect) de couleur sombre s’harmonisant avec la teinte des façades, toiture et menuiseries de la construIcDti:o0n3p7-r2in0c0i0p4a3l0e8.1-20250918-2025PLUIHANN-AU

Les vérandas de type verrière seront privilégiées.

Certains matériaux comme le PVC, le plexiglas ou le polycarbonate ou assimilés ne sont pas autorisés.

Pour les vérandas, un soubassement reprenant les matériaux de l’habitation est autorisé.

9. Piscines#

Elles seront implantées au niveau du sol naturel ou en décaissement et non en remblais si le sol est en pente. La machinerie sera soit : enterrée, intégrée au bâtiment existant ou placée dans un abri implanté à cet effet. La teinte du liner ou du revêtement sera choisie de façon à assurer une bonne intégration au site. Le gris, le grège et le vert d’eau très pâle sont recommandés.

10. Performances énergétiques et environnementales#

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

2AU.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES COPNuSbTliéRUleC3T1IO/1N0S/2025

1. Clôtures#

Les clôtures ne sont pas obligatoires. Les clôtures doivent s’intégrer dans leur environnement tant par leurs matériaux de construction (qui doivent être pérennes) que par leurs proportions.

Il est rappelé que la hauteur d’une clôture est calculée par rapport au terrain naturel d’implantation de ladite clôture.

Si une clôture sur voie ou emprise publique est édifiée, elle doit être constituée soit :

• d’un mur plein d’une hauteur maximale d’1.60 m ; cette hauteur peut être portée à 2 m si le mur s’inscrit en continuité d’un bâtiment implanté à l’alignement ; une hauteur supérieure peut également être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur existant d’une hauteur supérieure à 1.60 m, à condition de respecter la hauteur de ce mur et son aspect ;
• d’un mur-bahut d’une hauteur comprise entre 0.60m et 1 m, surmonté d’une grille en serrurerie, d’un grillage sur piquets métalliques fins ou tout autre dispositif à clairevoie ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 mètre ; une hauteur supérieure peut être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur-bahut dépassant les hauteurs précitées, à condition de respecter la hauteur de ce mur-bahut et son aspect ;
• d’un grillage de teinte foncée (vert, gris ou noir) sur piquets métalliques fins de même couleur ou bois, doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; un soubassement en plaque béton est autorisé à condition qu’il n’excède pas 0.20 m ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m.

Si une clôture en limite séparative est édifiée, elle doit être constituée soit :

• d’un mur plein d’une hauteur maximale d’1.60 m ; une hauteur supérieure peut également être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur existant d’une hauteur supérieure à 1.60 m, à condition de respecter la hauteur de ce mur et son aspect ;
• d’un mur-bahut d’une hauteur comprise entre 0.60m et 1 m, surmonté d’une grille en serrurerie ou d’un grillage sur piquets métalliques fins ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 mètre ; une hauteur supérieure peut être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur-bahut dépassant les hauteurs précitées, à condition de respecter la hauteur de ce mur-bahut et son aspect ;
• d’un grillage de teinte foncée (vert, gris ou noir) sur piquets métalliques fins de même couleur ou bois, doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; un soubassement en plaque béton est autorisé à condition qu’il n’excède pas 0.20 m ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m ;
• de lisses en bois d’une hauteur maximale d’1.20 m ;
• d’un assemblage de poteaux ou planches bois ou d’aspect bois à pose verticale, à claire voie plus ou moins serrées (exemples : clôtures bois régulières de planches sciées, ganivelles en châtaignier, simples poteaux bois et fil de fer...), doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; la hauteur de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m.

Une hauteur maximale de 2 m est cependant autorisée, en prolongement de la construction principale (sur une longueur maximale de 5 m), pour les murs, murs-bahut et assemblages de poteaux ou planches bois, afin de gérer l’intimité entre voisins (protection d’une terrasse, d’une piscine …).

Cependant, dans le cas d’une clôture en limite séparative édifiée en limite avec une zone A ou N, seuls le grillage et les lisses en bois sont autorisés, avec les caractéristiques définies ci-avant. Elle devra obligatoirement être doublée d’une haie.

L’aspect du mur de clôture doit être en harmonie avec la façade principale de la construction. Les murs qui ne seraient pas réalisés en pierre de taille ou en moellons, devront être recouverts avec un enduit s’inspirant des enduits traditionnels locaux dans leur teinte et leur aspect.

Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Les murs de clôture existants en pierre doivent être conservés, sauf destruction ponctuelle pour création ou élargissement d’accès automobiles ou piétonniers ; le nombre de percements est limité en nombre et en largeur à un portail de 3,50 m et un portillon d’1m.

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

Schéma des annexes isolées

La pente de la toiture ne peut être inférieure à 15°.

Pour la couverture seuls sont autorisés les matériaux suivants :

• les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite) et les matériaux de teinte ardoise et d’aspect mat,
• la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m² seulement si la construction principale est déjà couverte par ce matériau,
• la tuile canal ou « tige de botte », seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau
• la bruyère ou la brande.

Dans le secteur Ac, le secteur Atc et les sous-secteurs Ahc et Ayc, la tuile canal ou « tige de botte » est autorisée.

5.3 Autres constructions#

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative , sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

La pente principale doit être de 40° minimum (sauf dans le cas de toiture-terrasse). Des pentes plus faibles sont autorisées pour certaines parties de toitures telles que : auvent, véranda, appentis (etc.) ou dans le cas de l’extension d’un bâtiment dont la pente de toiture est inférieure à 40°.

Pour la couverture seuls sont autorisés (sauf dans le cas de toiture-terrasse) les matériaux suivants :

• les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite),
• la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m², seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau.
• la tuile canal ou « tiges de botte », seulement dans les cas suivants, et en respectant dès lors une pente de toiture comprise entre 15° et 25° : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau,
• construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce maPtuébrliiéaule 31/10/2025

Dans le secteur Ac, le secteur Atc et les sous-secteurs Ahc et Ayc, la tuile canal ou « tiges de botte » est autorisée. Dans ce cas, la pente de la toiture doit être comprise entre 15° et 25°.

Une ouverture à la modernité se traduisant par la mise en œuvre de toitures de formes variées et/ou utilisant des matériaux différents de ceux du bâti traditionnel (toiture terrasse, toiture végétalisée, toiture vitrée, toiture transparente, joint debout..., à l’exception des bacs acier qui sont interdits) n’est autorisée que dans le cas d’un volume secondaire, tant en extension d’une construction existante que pour une construction nouvelle, si cela est justifié par la recherche d’une meilleure articulation des volumes.

Dans le cas d’un volume secondaire en toiture-terrasse, le chapeau de l’acrotère devra être habillé par une couvertine.

6. Lucarnes et châssis de toiture (hors bâtiments d’exploitation agricole)#

Les lucarnes et châssis de toiture ne doivent pas, par leurs proportions et leur nombre, déséquilibrer l’harmonie de la toiture.

Lucarnes : Les lucarnes doivent être conçues selon le type traditionnel local conformément aux exemples présentés ci-après. La couverture doit reprendre le même matériau que celui utilisé pour la toiture. L’emploi de la brique est interdit pour le fronton et les joues. Les houteaux dont les dimensions maximales de vitrage en largeur n’excèdent pas 0,40 m x 0,25 m sont autorisés.

Châssis de toiture : Les châssis de toiture doivent être réalisés en encastrés dans le pan de la toiture. Ils doivent être plus hauts que larges et de format maximum 0.98 m x 0.78 m.

7. Panneaux solaires et photovoltaïques#

Dans le cas d’une construction nouvelle d’un bâtiment d’une emprise au sol supérieure à 300 m² (hors serres et tunnels), la toiture doit être conçue pour recevoir des panneaux solaires ou photovoltaïques, avec a minima une production d’énergie solaire ou photovoltaïque couvrant 10% du besoin en énergie généré par ladite construction.

Dans les autres cas de construction nouvelle d’un bâtiment, l’installation de panneaux solaires doit privilégier une implantation sur le bâtiment participant de la création d’un usage (brise-soleil, auvent…) ou de la composition architecturale de la construction. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture.

Pour les constructions existantes, dès que possible, les panneaux doivent être implantés sur les toitures secondaires ou sur les dépendances plutôt que sur les toitures principales, avec une implantation en partie basse. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture. On recherchera le regroupement de ces panneaux plutôt que leur dispersion sur l’ensemble de la toiture, et leur implantation devra se faire en respectant la composition de la façade et la géométrie des versants de toit.

Dans tous les cas, la couleur des panneaux solaires devra être de teinte uniforme sobre et foncée, sans lignes blanches, y compris les supports, cadres et fixations. Les bandes de recouvrement doivent être d’aspect mat et foncé.

8. Vérandas et abris de piscine Les vérandas doivent être implantés de manière à s’intégrer harmonieusement avec le volume de la construction principale. Les abris de piscine doivent être implantés de manière à s’intégrer dans le paysage.

L’ossature des vérandas doit être constituée d’éléments fins métalliques ou en bois (ou autre matériau de même aspect) de couleur sombre s’harmonisant avec la teinte des façades, toiture et menuiseries de la construction principale. Les vérandas de type verrière seront privilégiées. Certains matériaux comme le PVC, le plexiglas ou le polycarbonate ou assimilés ne sont pas autorisés. Les parois des vérandas et des abris de piscine doivent être constituées de matériaux transparents. Pour les vérandas, un soubassement reprenant les matériaux de l’habitation est autorisé.

9. Piscines Elles seront implantées au niveau du sol naturel ou en décaissement et non en remblais si le sol est en pente. La machinerie sera soit : enterrée, intégrée au bâtiment existant ou placée dans un abri implanté à cet effet.

La teinte du liner ou du revêtement sera choisie de façon à assurer une bonne intégrationPauubliséitlee.31L/e10g/2r0is2,5le grège et le vert d’eau très pâle sont recommandés.

10. Performances énergétiques et environnementales#

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

A.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSPTuRbUliCéTleIO3N1S/10/2025

Il est précisé que les dispositions ci-après ne s’appliquent pas aux clôtures nécessaires à l’activité agricole ou forestière.

1. Clôtures#

Les clôtures ne sont pas obligatoires. Les clôtures doivent s’intégrer dans leur environnement tant par leurs matériaux de construction (qui doivent être pérennes) que par leurs proportions.

Il est rappelé que la hauteur d’une clôture est calculée par rapport au terrain naturel d’implantation de ladite clôture.

Les clôtures doivent être perméables (grilage, lisses en bois, ganivelles …) pour permettre le passage de la petite faune terrestre et doublée d’une haie constituée d’essences mixtes (à l’exception des haies monospécifiques de charmille qui sont cependant autorisées).

Les clôtures constituées d’un grillage seront de teinte vert, gris ou noir, sur piquets métalliques fins de même couleur ou bois, doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...). La hauteur de la clôture ne pourra pas excéder 1.60 m Une hauteur supérieure pourra être autorisée si cela est justifié par un mode particulier d’utilisation du sol, des raisons de sécurité publique ou de composition architecturale.

Il sera cependant accepté la possibilité d’édifier un mur dans les cas suivants :

• en prolongement du bâti sur une longueur maximale de 10 m, afin notamment de générer un espace d’intimité ; il sera alors soit en pierre de taille ou en moellons, soit recouvert avec un enduit s’inspirant des enduits traditionnels locaux dans leur teinte et leur aspect ;
• en prolongement d’un mur ancien existant ; il reprendra dans ce cas la même hauteur et les mêmes matériaux que le mur existant.

Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Les portails seront en bois ou en serrurerie et d’une largeur maximale de 3.50 m.

Les murs de clôture existants en pierre doivent être conservés.. Il est également admis la possibilité de construire des murets d’enceinte en pierre de type « clos », ainsi que l’édification de piles en pierre pour les portails d’entrée attenants.

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

Schéma des annexes isolées

La pente de la toiture ne peut être inférieure à 15°.

Pour la couverture seuls sont autorisés les matériaux suivants :

• les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite) et les matériaux de teinte ardoise et d’aspect mat,
• la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m² seulement si la construction principale est déjà couverte par ce matériau,
• la tuile canal ou « tiges de botte », seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau
• la bruyère ou la brande.

Dans le secteur Nc et les sous-secteurs Nec, Npc et Ntc, la tuile canal ou « tiges de botte P»ueblsiét laeu3t1o/r1is0é/2e0.25

5.3 Autres constructions#

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteauou à une limite séparative , sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

La pente principale doit être de 40° minimum (sauf dans le cas de toiture-terrasse). Des pentes plus faibles sont autorisées pour certaines parties de toitures telles que : auvent, véranda, appentis (etc.) ou dans le cas de l’extension d’un bâtiment dont la pente de toiture est inférieure à 40°.

Pour la couverture seuls sont autorisés (sauf dans le cas de toiture-terrasse) les matériaux suivants :

• les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite),
• la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m², seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau.
• la tuile canal ou « tiges de botte », seulement dans les cas suivants, et en respectant dès lors une pente de toiture comprise entre 15° et 25° : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau

Dans le secteur Nc et les sous-secteurs Nec, Npc et Ntc, la tuile canal ou « tiges de botte » est autorisée. Dans ce cas, la pente de la toiture doit être comprise entre 15° et 25°.

Une ouverture à la modernité se traduisant par la mise en œuvre de toitures de formes variées et/ou utilisant des matériaux différents de ceux du bâti traditionnel (toiture terrasse, toiture végétalisée, toiture vitrée, toiture transparente, .joint debout.., à l’exception des bacs acier qui sont interdits) n’est autorisée que dans le cas d’un volume secondaire, tant en extension d’une construction existante que pour une construction nouvelle, si cela est justifié par la recherche d’une meilleure articulation des volumes.

Dans le cas d’un volume secondaire en toiture-terrasse, le chapeau de l’acrotère devra être habillé par une couvertine.

6. Lucarnes et châssis de toiture#

Les lucarnes et châssis de toiture ne doivent pas, par leurs proportions et leur nombre, déséquilibrer l’harmonie de la toiture.

Lucarnes : Les lucarnes doivent être conçues selon le type traditionnel local conformément aux exemples présentés ci-après. La couverture doit reprendre le même matériau que celui utilisé pour la toiture. L’emploi de la brique est interdit pour le fronton et les joues. Les houteaux dont les dimensions maximales de vitrage en largeur n’excèdent pas 0,40 m x 0,25 m sont autorisés.

Châssis de toiture : Les châssis de toiture doivent être réalisés en encastrés dans le pan de la toiture. Ils doivent être plus hauts que larges et de format maximum 0.98 m x 0.78 m.

7. Panneaux solaires et photovoltaïques#

Dans le cadre d’une construction neuve, l’installation de panneaux solaires doit privilégier une implantation sur le bâtiment participant de la création d’un usage (brise-soleil, auvent…) ou de la composition architecturale de la construction. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture.

Pour les constructions existantes, dès que possible, les panneaux doivent être implantés sur les toitures secondaires ou sur les dépendances plutôt que sur les toitures principales, avec une implantation en partie basse. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture. On recherchera le regroupement de ces panneaux plutôt que leur dispersion sur l’ensemble de la toiture, et leur implantation devra se faire en respectant la composition de la façade et la géométrie des versants de toit.

Dans tous les cas, la couleur des panneaux solaires devra être de teinte uniforme sobre et foncée, sans lignes blanches, y compris les supports, cadres et fixations. Les bandes de recouvrement doivent être d’aspect mat et foncé.

8. Vérandas et abris de piscine#

Les vérandas doivent être implantés de manière à s’intégrer harmonieusement avec le volumePudbeliélalec3o1n/1s0t/r2u0c2t5ion principale.

Les abris de piscine doivent être implantés de manière à s’intégrer dan le paysage.

L’ossature des vérandas doit être constituée d’éléments fins métalliques ou en bois (ou autre matériau de même aspect) de couleur sombre s’harmonisant avec la teinte des façades, toiture et menuiseries de la construction principale. Les vérandas de type verrière seront privilégiées.

Certains matériaux comme le PVC, le plexiglas ou le polycarbonate ou assimilés ne sont pas autorisés.

Pour les vérandas, un soubassement reprenant les matériaux de l’habitation est autorisé.

Les parois des abris de piscine doivent être constituées de matériaux transparents

9. Piscines#

Elles seront implantées au niveau du sol naturel ou en décaissement et non en remblais si le sol est en pente. La machinerie sera soit : enterrée, intégrée au bâtiment existant ou placée dans un abri implanté à cet effet. La teinte du liner ou du revêtement sera choisie de façon à assurer une bonne intégration au site. Le gris, le grège et le vert d’eau très pâle sont recommandés.

10. Performances énergétiques et environnementales#

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

N.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSPTuRbUliCéTleIO3N1S/10/2025

Il est précisé que les dispositions ci-après ne s’appliquent pas aux clôtures nécessaires à l’activité agricole ou forestière.

1. Clôtures#

Les clôtures ne sont pas obligatoires. Les clôtures doivent s’intégrer dans leur environnement tant par leurs matériaux de construction que par leurs proportions.

Il est rappelé que la hauteur d’une clôture est calculée par rapport au terrain naturel d’implantation de ladite clôture.

Les clôtures doivent être perméables (grilage, lisses en bois, ganivelles …) pour permettre le passage de la petite faune terrestre et doublée d’une haie constituée d’essences mixtes (à l’exception des haies monospécifiques de charmille qui sont cependant autorisées).

Les clôtures constituées d’un grillage seront de teinte vert, gris ou noir, sur piquets métalliques fins de même couleur ou bois, doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...). La hauteur de la clôture ne pourra pas excéder 1.60 m Une hauteur supérieure pourra être autorisée si cela est justifié par un mode particulier d’utilisation du sol, des raisons de sécurité publique ou de composition architecturale.

Il sera cependant accepté la possibilité d’édifier un mur dans les cas suivants :

• en prolongement du bâti sur une longueur maximale de 10 m, afin notamment de générer un espace d’intimité ; il sera alors soit en pierre de taille ou en moellons, soit recouvert avec un enduit s’inspirant des enduits tradi

2AU.4 - Volumetrie et implantation des constructions#

Volumétrie / Règles générales : L’extension d’un logement existant est autorisée dans la limite de la hauteur du bâtiment initial. La hauteur maximale des annexes isolées de la construction principale et implantées en limite séparative ne peut excéder 3 m à l'égout de toiture. L’acrotère d’une construction (ou d’une partie de construction) en toiture-terrasse ne doit pas dépasser l’égout du toit de la construction principale ou des volumes contigus.

Pour une annexe ou une extension, le volume édifié devra être de moindre importance que le bâtiment principal.

Implantation / Règles générales :

L’extension d’un logement existant ou la construction d’une annexe à ce logement ne doivent pas par leur implantation compromettre un aménagement ultérieur et cohérent de la zone ou du secteur.

2AU.5 - Qualite urbaine, architecturale, environnementale et paysagere#

1. Généralités#

L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.

Les constructions d’architecture étrangère à la région sont interdites (ex : chalet savoyard…). Les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.

Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

2. Adaptation au sol#

La construction doit s’adapter à la topographie du terrain. Un léger mouvement de terre de pente très douce peut être autorisé s’il permet de parfaire l’adaptation d’une construction au terrain naturel. Dans tous les cas de figure, le niveau du 1er plancher ne doit pas dépasser de plus de 1 m le niveau du terrain naturel au point le plus défavorable de l’emprise du bâti.

3. Façades#

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings,...) est interdit.

Seuls sont autorisés pour tous les bâtiments :

• les enduits de finition sobre sans effet de relief reprenant la teinte des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé), les enduits d’encadrement peuvent cependant être soulignés par une teinte plus claire,
• les parements en pierre de taille plate apparente respectant les proportions régionales notamment dans leur hauteur (0,27 mètre à 0,33 mètre) ; les joints doivent être de la couleur de la pierre utilisée et être exécutés au nu de cette pierre,
• les murs en moellons de pierre locale,
• les bardages bois ou tout matériau d’aspect similaire.

Lors de l’emploi de bardages bois pour une construction principale, les pastiches d’une architecture étrangère à la région (chalet, maison canadienne …) sont interdits.

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix, ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vPeurbtl-igérlies3m1/1o0y/e2n02, 5gris-brun, gris-vert, gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

En outre, les bardages métalliques sont autorisés pour les bâtiments à usage d’équipements sous réserve d’être d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu), ou d’une teinte se rapprochant de celles des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

Les bardages métalliques sont autorisés pour les annexes isolées n’excédant pas 10 m² sous réseve d’être de teinte vert foncé, gris foncé ou noir.

4. Ouvertures et menuiseries#

Les ouvertures et les menuiseries doivent être réalisées en harmonie avec l'aspect général des façades et de la toiture du bâtiment. Les ouvertures doivent être plus hautes que larges, à l’exception des portes de garage, des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).

Les menuiseries sont colorées (peintes ou teintes dans la masse) dans des tons s’harmonisant avec les enduits de la façade ou du matériau de parement de la façade, tout en étant plus soutenus : gris clair, gris-bleu, gris-vert, vert, rouge sang de bœuf, vert foncé, brun foncé, gris foncé, bleu-gris foncé, beige…). Cependant, dans le cas d’une construction existante ne respectant pas la règle ci-avant, en cas d’extension, la même couleur de menuiserie que le bâtiment existant pourra être utilisée.

En cas de pose de volets roulants, les coffres ne doivent pas être visibles de l’extérieur. Pour des raisons techniques justifiées (énergie solaire), les coffres et capteurs solaires pourront être visibles depuis l’extérieur tout en veillant à conserver une harmonie architecturale.

Les travaux portants sur des édifices représentatifs de l’architecture traditionnelle locale doivent respecter l'ordonnancement des façades. Ainsi, sauf à démontrer l’impossibilité technique, la forme et la dimension des ouvertures doivent être conservées (ouvertures plus hautes que larges), à l’exception des portes de garages et des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux)..

En cas de besoin, l'augmentation du niveau d'éclairement naturel est autorisée par création d'ouvertures nouvelles et non par agrandissement des baies d'origine, les ouvertures nouvellement créées devant respecter le rythme et les proportions des ouvertures existantes (ouvertures plus hautes que larges, alignement des ouvertures nouvelles sur les baies existantes). Les encadrements doivent par ailleurs être restaurés en respectant leur intégrité (linteau et jambage).

5. Toitures#

5.1 Constructions à usage d’équipements#

La couverture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat. Afin de favoriser la transition écologique et lutter contre le réchauffement climatique, l’utilisation de teinte claire est autorisée pour les toitures-terrasses.

Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrains couverts par un Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière de Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. Seules les dispositions des SPR s’appliquent.

1. Généralités#

L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.

Les constructions d’architecture étrangère à la région sont interdites (ex : chalet savoyard…). Les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.

Les travaux portant sur des édifices anciens représentatifs de l'architecture traditionnelle locale doivent se faire dans le respect de leur intégrité, de leurs dispositifs constructifs, de leurs matériaux d’origine et de leur volumétrie, notamment de l'ordonnancement et du rythme des façades, des proportions des ouvertures et des spécificités des toitures. En outre, les soubassements, les encadrements d’ouvertures, les chaînages, les appuis de fenêtre, les corniches ainsi que les autres éléments de modénature doivent être préservés. Toutefois, dans le cas d’une extension notamment, les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3.

Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.

Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

2. Adaptation au sol#

La construction doit s’adapter à la topographie du terrain. Un léger mouvement de terre de pente très douce peut être autorisé s’il permet de parfaire l’adaptation d’une construction au terrain naturel. Dans tous les cas de figure, le niveau du 1er plancher ne doit pas dépasser de plus de 1 m le niveau du terrain naturel au point le plus défavorable de l’emprise du bâti.

3. Façades#

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings,...) est interdit.

Les installations liées aux activités maraîchères ou horticoles de type serres verre ou tunnels plastiques ne sont pas concernées par les dispositions ci-dessous.

Seuls sont autorisés pour tous les bâtiments :

• les enduits de finition sobre sans effet de relief reprenant la teinte des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé), les enduits d’encadrement peuvent cependant être soulignés par une teinte plus claire,
• les parements en pierre de taille plate apparente respectant les proportions régionales notamment dans leur hauteur (0,27 mètre à 0,33 mètre) ; les joints doivent être de la couleur de la pierre utilisée et être exécutés au nu de cette pierre,
• les murs en moellons de pierre locale,
• les bardages bois ou tout matériau d’aspect similaire.

Lors de l’emploi de bardages bois pour une construction principale, les pastiches d’une architPeucbtuliéreleé3tr1a/1n0g/2è0r2e5à la région (chalet, maison canadienne …) sont interdits.

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix, ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Les bardages métalliques sont autorisés pour les bâtiments qui ne sont pas à usage d’habitation sous réserve d’être d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, grisbleu), ou d’une teinte se rapprochant de celles des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé). Les bardages métalliques sont également autorisés pour les annexes isolées n’excédant pas 10 m d’emprise² sous réseve d’être de teinte vert foncé, gris foncé ou noir.

4. Ouvertures et menuiseries#

4.1 Constructions à usage d’habitation :

Les ouvertures et les menuiseries doivent être réalisées en harmonie avec l'aspect général des façades et de la toiture du bâtiment. Les ouvertures doivent être plus hautes que larges, à l’exception des portes de garage, des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).

En cas de pose de volets roulants, les coffres ne doivent pas être visibles de l’extérieur. Pour des raisons techniques justifiées (énergie solaire), les coffres et capteurs solaires pourront être visibles depuis l’extérieur tout en veillant à conserver une harmonie architecturale.

Les travaux portants sur des édifices représentatifs de l’architecture traditionnelle locale doivent respecter l'ordonnancement des façades. Ainsi, sauf à démontrer l’impossibilité technique, la forme et la dimension des ouvertures doivent être conservées (ouvertures plus hautes que larges), à l’exception des portes de garages et des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux)..

En cas de besoin, l'augmentation du niveau d'éclairement naturel est autorisée par création d'ouvertures nouvelles et non par agrandissement des baies d'origine, les ouvertures nouvellement créées devant respecter le rythme et les proportions des ouvertures existantes (ouvertures plus hautes que larges, alignement des ouvertures nouvelles sur les baies existantes). Les encadrements doivent par ailleurs être restaurés en respectant leur intégrité (linteau et jambage).

et jambage).

Les menuiseries doivent être colorées dans un ton plus soutenu que celui de la façade. Les portes d’entrée et de grange, ainsi que les vitrines pourront être plus foncées que la teinte des autres menuiseries, sans être nécessairement de la même couleur. Les menuiseries d'un local commercial recevront une couleur différentes de celles dévolus à la partie habitation du reste de l'immeuble. Les menuiseries et les ferronneries doivent recevoir des couleurs différentes.

Le blanc pur, le ton bois et les couleurs vives sont interdits. Le choix des couleurs de menuiseries doit être cohérent avec le type architectural et le sens historique du bâtiment. Ainsi, pour les menuiseries des bâtiments antérieurs à 1950 on différenciera :

• les maisons de maîtres, maisons de bourg se référant au style classique ou éclectique, pour lesquelles les menuiseries sont de ton clair : vert-gris ou gris coloré (gris clair, gris vert, gris bleu pastel, gris brun, gris beige), blanc cassé ;
• les fermes, granges, maisons à pan de bois, maison de bourg à pignon sur rue, maisons modestes, annexes, appentis, ou se référant à ce type, pour lesquels les menuiseries présenteront des couleurs mates plus soutenues (brun, rougebrun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert moyen, gris-bleu).

Des baies de type atelier en métal à profilés fins peuvent être admises pour constituer des vitrines en feuillure ou en remplacement de portes de grange ou de garage. Elles seront de teinte très sombre (gris terre d’ombre, vert bouteille …).

4.2 Autres constructions : Sans objet.

5. Toitures#

Publié le 31/10/2025

5.1 Constructions à usage d’activité agricole, d’activité équestre, d’activité artisanale, de loisirIsD, :d0’é3q7-u2i0p0e0m43e0n8t1s-20250918-2025PLUIHANN-AU

La couverture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat. Cependant les toitures vitrées ou translucides sont également autorisées pour les serres et les tunnels. Dans le secteur Ac, le secteur Atc et les sous-secteurs Ahc et Ayc, les couvertures de teinte correspondant à celle des tuiles canal ou « tiges de botte » et d’aspect mat sont également autorisées.

Envoyé en préfecture le 30/10/20N25

Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrains couverts par un Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière de Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. Seules les dispositions des SPR s’appliquent.

1. Généralités#

L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.

Les constructions d’architecture étrangère à la région sont interdites (ex : chalet savoyard…). Les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.

Les travaux portant sur des édifices anciens représentatifs de l'architecture traditionnelle locale doivent se faire dans le respect de leur intégrité, de leurs dispositifs constructifs, de leurs matériaux d’origine et de leur volumétrie, notamment de l'ordonnancement et du rythme des façades, des proportions des ouvertures et des spécificités des toitures. En outre, les soubassements, les encadrements d’ouvertures, les chaînages, les appuis de fenêtre, les corniches ainsi que les autres éléments de modénature doivent être préservés. Toutefois, dans le cas d’une extension notamment, les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.

Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptPiounblsiésleu3p1p/1lé0/m20e2n5taires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

2. Adaptation au sol#

La construction doit s’adapter à la topographie du terrain. Un léger mouvement de terre de pente très douce peut être autorisé s’il permet de parfaire l’adaptation d’une construction au terrain naturel. Dans tous les cas de figure, le niveau du 1er plancher ne doit pas dépasser de plus de 1 m le niveau du terrain naturel au point le plus défavorable de l’emprise du bâti.

3. Façades#

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings,...) est interdit.

Seuls sont autorisés pour tous les bâtiments :

• les enduits de finition sobre sans effet de relief reprenant la teinte des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé), les enduits d’encadrement peuvent cependant être soulignés par une teinte plus claire,
• les parements en pierre de taille plate apparente respectant les proportions régionales notamment dans leur hauteur (0,27 mètre à 0,33 mètre) ; les joints doivent être de la couleur de la pierre utilisée et être exécutés au nu de cette pierre,
• les murs en moellons de pierre locale,
• les bardages bois à lames verticales.

Lors de l’emploi de bardages bois pour une construction principale, les pastiches d’une architecture étrangère à la région (chalet, maison canadienne …) sont interdits.

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix, ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Les bardages métalliques sont autorisés pour les bâtiments qui ne sont pas à usage d’habitation sous réserve d’être d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu), ou d’une teinte se rapprochant de celles des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

Les bardages métalliques sont également autorisés pour les annexes isolées n’excédant pas 10 m² d’emprise au sol sous réseve d’être de teinte vert foncé, gris foncé ou noir.

4. Ouvertures et menuiseries#

4.1 Constructions à usage d’habitation :

11. Ouvertures et menuiseries#

Les ouvertures et les menuiseries doivent être réalisées en harmonie avec l'aspect général des façades et de la toiture du bâtiment. Les ouvertures doivent être plus hautes que larges, à l’exception des portes de garage, des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).

En cas de pose de volets roulants, les coffres ne doivent pas être visibles de l’extérieur. Pour des raisons techniques justifiées (énergie solaire), les coffres et capteurs solaires pourront être visibles depuis l’extérieur tout en veillant à conserver une harmonie architecturale.

Les travaux portants sur des édifices représentatifs de l’architecture traditionnelle locale doivent respecter l'ordonnancement des façades. Ainsi, sauf à démontrer l’impossibilité technique, la forme et la dimension des ouvertures doivent être conservées (ouvertures plus hautes que larges), à l’exception des portes de garages et des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).. En cas de besoin, l'augmentation du niveau d'éclairement naturel est autorisée par création d'ouvertures nouvelles et non par agrandissement des baies d'origine, les ouvertures nouvellement créées devant respecter le rythme et les proportions des ouvertures existantes (ouvertures plus hautes que larges, alignement des ouvertures nouvelles sur les baies existantes). Les encadrements doivent par ailleurs être restaurés en respectant leur intégrité (linteau et jambage).

Les menuiseries doivent être colorées dans un ton plus soutenu que celui de la façade.

Les portes d’entrée et de grange, ainsi que les vitrines pourront être plus foncées que la teintePudbelisé aleu3tr1e/1s0/2m0e25nuiseries, sans être nécessairement de la même couleur.

Les menuiseries d'un local commercial recevront une couleur différentes de celles dévolus à la partie habitation du reste de l'immeuble.

Les menuiseries et les ferronneries doivent recevoir des couleurs différentes.

Le blanc pur, le ton bois et les couleurs vives sont interdits. Le choix des couleurs de menuiseries doit être cohérent avec le type architectural et le sens historique du bâtiment. Ainsi, pour les menuiseries des bâtiments antérieurs à 1950 on différenciera :

• les maisons de maîtres, maisons de bourg se référant au style classique ou éclectique, pour lesquelles les menuiseries sont de ton clair : vert-gris ou gris coloré (gris clair, gris vert, gris bleu pastel, gris brun, gris beige), blanc cassé ;
• les fermes, granges, maisons à pan de bois, maison de bourg à pignon sur rue, maisons modestes, annexes, appentis, ou se référant à ce type, pour lesquels les menuiseries présenteront des couleurs mates plus soutenues (brun, rougebrun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert moyen, gris-bleu).

Des baies de type atelier en métal à profilés fins peuvent être admises pour constituer des vitrines en feuillure ou en remplacement de portes de grange ou de garage. Elles seront de teinte très sombre (gris terre d’ombre, vert bouteille …).

4.2 Autres constructions : Sans objet.

5. Toitures#

5.1 Constructions à usage d’activité, de loisirs, d’équipements#

La couverture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat. Afin de favoriser la transition écologique et lutter contre le réchauffement climatique, l’utilisation de teinte claire est autorisée pour les toitures-terrasses.

Dans le secteur Nc et les sous-secteurs Nec, Npc et Ntc, les couvertures de teinte correspondant à celle des tuiles canal ou « tiges de botte » et d’aspect mat sont également autorisées.

Publié le 31/10/2025

Afin de limiter le développement d’îlots de chaleur urbain :

• les espaces libres de toute construction à l’intérieur d’une parcelle constructible doivent être traités et aménagés en favorisant un traitement par le végétal ;
• il est exigé la plantation d’un arbre de haute tige pour 200 m² de surface de terrain ;
• les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …).

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

T 4 : L a itre#

Publié le 31/10/2025

Es dispositions applicables aux zones gricoles a dispositions applicables a la zone description#

La zone agricole A correspond aux secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles. Au sein de la zone A ont été délimités des sous-zonages, mais aussi comme le permet l’article L151-13 du Code de l’urbanisme, à titre exceptionnel, des Secteurs de Taille Et de Capacité d’Accueil Limitées (STECAL), afin de tenir compte de la réalité des lieux et de projets connus :

• Un secteur Ae (STECAL) a été créé, identifiant des constructions, installations et aménagements à caractère technique et industriel des administrations publiques et assimilés (station de traitement des eaux usées ou d’eau potable, stockage d’eau potable, espace de stationnement, cimetière …).
• Un secteur Aéq (STECAL) a été créé, identifiant les sites, existants, accueillant des activités équestres (pension, manège, centre équestre, hippodrome, médiation équine, spectacle équestre, débourrage …).
• Un sous-secteur Aéq1 (STECAL) a été créé, identifiant un site en projet, accueillant des activités équestres (pension, manège, centre équestre, hippodrome, médiation équine, spectacle équestre, débourrage …).
• Un secteur Ah (STECAL) a été créé, identifiant des hameaux à dominante de bâti ancien et souvent à vocation mixte (habitat, activité agricole, autres activités économiques), pour lesquels une recherche d’optimisation du bâti existant prévaut, tout en ouvrant la possibilité sous certaines conditions aux habitats atypiques et alternatifs à vocation d’habitat permanent ou d’habitat de loisirs.
• Un sous-secteur Ahi (STECAL) est créé pour les hameaux de Chouzé-sur-Loire et Cravant-les-Coteaux concernés par les PPRi du Val d’Authion et du Val de Vienne, afin de ne pas y autoriser la possibilité d’habitat atypiques et alternatifs à vocation d’habitat (permanent ou de loisirs).
• Un secteur As a été créé, identifiant un espace réservé aux activités horticoles et maraîchères utilisant le réseau de chaleur du CNPE.
• Un secteur At (STECAL) a été créé, identifiant un site de développement d’hébergement et d’activité touristique à partir d’un ensemble bâti existant à St-Benoît-la-Forêt.
• Un secteur Atc (STECAL) a été créé, identifiant un site de développement d’hébergement touristique à partir d’un ensemble bâti existant à Marçay.
• Un secteur Av a été créé, identifiant les terroirs viticoles à protéger.
• Un secteur Ay (STECAL) a été créé, identifiant les activités économiques implantées au sein de l’espace agricole pour lesquelles il est nécessaire de permettre une évolution encadrée.

Rappel#

Les dispositions réglementaires applicables à la zone A comprennent cumulativement : - Les dispositions écrites précisées ci-après ; - Les dispositions communes applicables à toutes les zones (Titre I du présent Règlement écrit), dont les dispositions réglementaires liées à des représentations graphiques spécifiques portées aux documents graphiques.

Tout nouveau projet de construction (construction nouvelle ou extension) doit s’accompagner d’une réflexion sur son intégration dans l’environnement et le paysage par le végétal. L’insertion du nouveau projet de construction dans le site peut être assurée par le maintien d’éléments existants (haies, bosquet, arbres isolés, rideau d’arbres, etc.) ou nécessiter la réalisation d’un programme de plantations adapté (bosquets, arbres de haute tige …).

Les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …) et être réalisées en matériau perméable.

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

T 5 : L n itre#

Publié le 31/10/2025

Es dispositions applicables aux zones aturelles n dispositions applicables a la zone description#

La zone naturelle et forestière, dite zone « N » correspond aux secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison :

• soit de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique ;
• soit de l'existence d'une exploitation forestière ; - soit de leur caractère d'espaces naturels ; - soit de la nécessité de préserver ou restaurer les ressources naturelles ; - soit de la nécessité de prévenir les risques notamment d'expansion des crues. Au sein de la zone N ont été délimités des sous-zonages, mais aussi comme le permet l’article L151-13 du Code de l’urbanisme, à titre exceptionnel, des Secteurs de Taille Et de Capacité d’Accueil Limitées (STECAL), afin de tenir compte de la réalité des lieux et de projets connus :
• Un secteur Nap (STECAL) a été crée identifiant un projet apicole,
• Un secteur Ne (STECAL) a été créé, identifiant des constructions, installations et aménagements à caractère technique et industriel des administrations publiques et assimilés (atelier communal ou intercommunal, station de traitement des eaux usées ou d’eau potable, stockage d’eau potable, espace de stationnement, cimetière …).
• Un sous-secteur Ne1 (STECAL) a été créé, identifiant des équipements d’enseignement, de santé et d’action sociale existant.
• Un sous-secteur Ne2 (STECAL) a été créé, identifiant des équipements d’enseignement, de santé et des Etablissements et Services Sociaux et Médicosociaux en projet.
• Un sous-secteur Ne3 (STECAL) a été créé, identifiant un équipement d’enseignement existant pouvant à l’avenir être complété par une activité oenotouristique.
• Un secteur Nf a été créé, identifiant les espaces forestiers au sein desquels les constructions, installations et aménagements nécessaires à l’exploitation forestière sont autorisés.
• Un secteur Ng (STECAL) a été créé, identifiant les aires d’accueil des gens du voyage existantes.
• Un sous-secteur Ng1 (STECAL) a été créé, identifiant un site combinant aire d’accueil et aire de grand passage des gens du voyage existante.
• Un secteur Ni-em a été créé, identifiant le lit mineur de la Loire en aval du pont de Port-Boulet.
• Un secteur Nj (STECAL) a été créé, identifiant des espaces de jardins familiaux.
• Un secteur Nl (STECAL) a été créé, identifiant les espaces à dominante naturelle dotés d’une vocation de loisirs et de détente.
• Un sous-secteur Nl1 (STECAL) a été créé pour la partie du secteur des Fontenils accueillant une activité de cirque, complété par un sous-secteur Nl1s (STECAL) limité à l’accueil de stationnements.
• Un sous-secteur Nlt (STECAL) a été créé, identifiant les terrains de camping existants et un sous-secteur Nlt1 (STECAL) pour un camping à créer.
• Un sous-secteur Nli-em (STECAL) a été créé, identifiant des espaces de loisirs existant (dont le terrain de camping de Chouzé/Loire) dans le lit mineur de la Loire en aval du pont de Port-Boulet.
• Un secteur Np (STECAL) a été créé, identifiant de grandes propriétés et leur parc, afin de permettre la valorisation du potentiel bâti dans une logique de préservation et de mise en valeur d’un patrimoine bâti de caractère.
• Un secteur Nph (STECAL) a été créé, identifiant les sites permettant l’implantation d’un parc photovoltaïque au sol.
• Un secteur Nt (STECAL) a été créé, identifiant les sites accueillant des hébergements hôteliers et touristiques.
• Un secteur Ny (STECAL) a été créé, identifiant les activités économiques impPluabnlitééeles3a1/u10s/e20in25de l’espace naturel pour lesquelles il est nécessaire de permettre une évolution encadrée.
• Un secteur Nz (STECAL) a été créé, identifiant l’aire de repos de l’A85.

Les dispositions réglementaires applicables à la zone N comprennent cumulativement : - Les dispositions écrites précisées ci-après ; - Les dispositions communes applicables à toutes les zones (Titre I du présent Règlement écrit), dont les dispositions réglementaires liées à des représentations graphiques spécifiques portées aux documents graphiques.

Tout nouveau projet de construction (construction nouvelle ou extension) doit s’accompagner d’une réflexion sur son intégration dans l’environnement et le paysage par le végétal. L’insertion du nouveau projet de construction dans le site peut être assurée par le maintien d’éléments existants (haies, bosquet, arbres isolés, rideau d’arbres, etc.) ou nécessiter la réalisation d’un programme de plantations adapté (bosquets, arbres de haute tige …).

Les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …) et être réalisées en matériau perméable.

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

I. Annexe 1 : lexique#

Envoyé en préfecture le 30/10/2025

Le lexique national d’urbanisme issu du décret du 28 décembre 2015 relatif à la partie règlementaire du livre 1er du code de l’urbanisme et à la modernisation du contenu du Plan Local d’Urbanisme s’applique au PLUi-H de CHINON VIENNE ET LOIRE.

II. A 2 : a 10 2016 nnexe rrete du novembre#

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