Les versions du document d'urbanismede Chirac

Les 4 versions publiées

• Carte communale approuvée le 29/01/2018Publiée le 02/03/2026, en vigueur16100_CC_20180129
• Carte communale approuvée le 29/01/2018Publiée le 15/01/2026, retirée le 27/02/202616100_CC_20180129
• Carte communale approuvée le 29/01/2018Publiée le 13/08/2021, retirée le 15/01/202616100_CC_20180129
• Carte communale approuvée le 29/01/2018Publiée le 06/07/2021, retirée le 07/07/202116100_CC_20180129

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.