Les versions du document d'urbanismede Chirols

Les 7 versions publiées

• PLUi approuvé le 22/09/2026Publiée le 28/09/2026, en vigueur200039824_PLUi_20260922
• PLUi approuvé le 07/07/2026Publiée le 18/08/2026, retirée le 28/09/2026200039824_PLUi_20260707
• PLUi approuvé le 14/04/2025Publiée le 18/04/2025, retirée le 15/07/2026200039824_PLUi_20250414
• PLUi approuvé le 16/01/2024Publiée le 19/01/2024, retirée le 18/04/2025200039824_PLUi_20240116
• PLUi approuvé le 14/11/2023Publiée le 21/11/2023, retirée le 19/01/2024200039824_PLUi_20231114
• PLUi approuvé le 31/03/2022Publiée le 09/05/2022, retirée le 21/11/2023200039824_PLUi_20220331
• PLU approuvé le 09/10/2014Publiée le 29/10/2018, retirée le 09/05/202207065_PLU_20141009

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.