Zone UPCL3

Intitulé du document : 10.3.3 CHAPITRE 3 – TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

10.3.3.1 – Pleine terre et espaces perméables

10.3.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES

• Pour tout projet de construction, au moins 20% de la superficie du terrain devra être traitée en espaces verts ou paysagers dont au moins 10% devra être traité en pleine terre. Seront privilégiés les espaces verts d’un seul tenant et en contiguïté avec les espaces libres des terrains voisins. Les marges de recul doivent être aménagées en espaces à dominante végétale.

• Les espaces minéraux devront favoriser l’infiltration gravitaire des eaux pluviales (graviers, dalles à joints perméables, ou dalles engazonnées, sables, copeaux de bois, enrobés drainants etc …).

• L’ensemble de ces règles ne s’applique pas aux Equipements d’Intérêt Collectif et Services Publics.

10.3.3.2 – Plantations

• Un minimum d'un arbre par tranche de 200 m² de la superficie du terrain sera exigé et choisi parmi des espèces atteignant au moins 4 à 5 mètres à l'âge adulte.

• Les projets de construction devront être étudiés dans le sens d'une conservation maximum des plantations existantes ou d’un remplacement lorsque les travaux nécessitent l’abattage d’arbres.

• Toute construction à édifier devra sauvegarder et mettre en valeur les arbres remarquables repérés sur 6.7.d Secteur de plan masse : Chaumière

10.3.3.3 – Performance énergétique et environnementale

10.3.3.3.1 DISPOSITIONS RELATIVES A LA PERFORMANCE ENERGETIQUE

• Pour les constructions neuves il est recommandé la réalisation d’un maximum de logements doublement exposés et présentant une majorité de pièces de vie exposées au sud.

• Le recours à la géothermie est autorisé.

• Lorsqu’il existe un réseau de chaleur, le raccordement au réseau est obligatoire à l’intérieur des périmètres de développement prioritaire lorsque la puissance pour le chauffage, la climatisation ou la production d’eau chaude est supérieure à 30 kWatts. (loi du 15/07/1980 art. 5 et 7 modifié par loi Grenelle).

• Les toitures-terrasses devront être prioritairement végétalisées.

• Les toitures-terrasses non accessibles, en dehors des parties réservées aux équipements techniques ou à l’installation de panneaux solaires thermiques ou photovoltaïques, doivent obligatoirement être majoritairement végétalisées.

10.3.4 CHAPITRE 4 – CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS ET DES RESEAUX

Le chapitre 3.3.6 sur les dispositions générales relatives aux conditions de desserte des unités foncières, aux voies et relatives aux réseaux, à l’assainissement, aux déchets et au stationnement s’appliquent, sauf pour celles explicitement précisées ci-après.

Rappel : tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire ne produise un titre justifiant une servitude de passage suffisante conformément à l’article 682 du Code Civil.

10.3.4.1 – Règles relatives aux accès sur les voies publiques

• L’aménagement des accès ne doit présenter aucun risque ni gêne à la circulation générale, notamment du point de vue de la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celles des personnes utilisant ces accès.

• La sécurité doit être appréciée en fonction de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic.

10.3.4.2 – Règles relatives à la desserte du terrain

• Pour être constructible, un terrain doit être accessible d'une voie carrossable publique ou privée, éventuellement d'une servitude de passage, en bon état de viabilité et présentant des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie.

• La largeur des voies d’accès desservant plus de deux nouvelles constructions à destination d’habitation ne peut en aucun cas être inférieure à 3.50 m.

• Les entrées/sorties de parking doivent s’effectuer, dans la mesure du possible, sur une voie secondaire, et les emplacements de livraison des nouveaux établissements et commerces de plus de 1000m² seront créées, de manière privilégiée hors du domaine routier du Département. Les accès devront être préférentiellement situés hors du stationnement public et des plantations d’arbres.

10.3.4.3 – Règles relatives aux voies créées

Lorsque les voies nouvelles se termineront en impasse, celles-ci devront être aménagées de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour.

10.3.4.4 – Règles relatives à l’assainissement

Eaux usées : • Toute construction doit être raccordée au réseau public d'assainissement. • L'évacuation des eaux usées industrielles et autres fluides dans le réseau public est subordonnée à un pré-traitement défini par un arrêté d’autorisation de déversement. • En cas de branchement au réseau départemental d’assainissement, les prescriptions du règlement du service départemental d’assainissement en vigueur devront être respectées.

Écoulement des eaux pluviales : • Pour tout projet seront étudiées en amont les possibilités de limiter le rejet d’eaux pluviales dans le réseau public. • Les aménagements réalisés sur le terrain hors de l’emprise au sol des bâtiments ne doivent pas accentuer les rejets d’eaux pluviales. • En dehors des périmètres de carrières, la gestion des eaux pluviales à la parcelle sera privilégiée. Ainsi, tout rejet en milieu naturel direct doit être privilégié au même titre que l’infiltration au plus près de la source (point de chute sur le sol) sur les parties de terrain d’espaces verts de pleine terre. Cette gestion pourra se faire au moyen de noues, fossés, bassins d’infiltration pluviale dans le but de limiter les risques d’inondation… • A l’intérieur d’un terrain, les eaux pluviales et les eaux usées doivent être recueillies séparément. Il est recommandé – pour les eaux pluviales - d’installer un réseau séparatif double qui permettra de rejeter dans la nature, d’une part, les eaux de toiture directement, et d’autre part, les eaux de voirie après déshuilage et débourbage. Le filtrage doit répondre aux normes sanitaires en vigueur. • Le débit de fuite admissible est fixé à 2 litres par seconde et par hectare.

10.3.4.5 – Réseaux divers

Toute construction ou extension de réseaux électriques de distribution publique HTA et BT, doit faire l’objet d’une demande d’alimentation au réseau d’électricité, auprès de ERDF, complétée par une appréciation de la puissance de raccordement nécessaire. D’autre part, la technique discrète (en souterrain ou posé en façade pour la basse tension) sera privilégiée chaque fois qu’il n’y aura pas d’impossibilité technique.

10.3.4.6 – Entreposage des ordures ménagères

• Pour les opérations de plus de 3 logements, un ou plusieurs emplacements doivent être prévus pour assurer le stockage des déchets permettant le tri sélectif. La surface et la localisation de ces emplacements doivent être adaptées à la nature et à l’importance de la construction et seront facilement accessibles depuis le domaine public.

• D’autre part, les dispositifs destinés au ramassage des déchets par tri sélectif et les locaux poubelles doivent être couverts ou enfouis.

• L’apport volontaire est encouragé.

10.3.4.7 – Règles relatives au stationnement

10.3.4.7.1 MODALITES DE REALISATION

Une place de stationnement doit être techniquement accessible et fonctionnelle.

Les rampes d’accès au sous-sol ne doivent pas entraîner de modification du niveau du trottoir et leur pente dans les 5 premiers mètres à partir de l’alignement ne doit pas excéder 4 % sauf en cas d’impossibilité technique. Les rampes d’accès ne doivent pas avoir une pente supérieure à 18%.

A partir de la création de 3 places de stationnement, la totalité des aires de stationnement devra être réalisée en sous-sol sur tout ou partie du terrain sauf impossibilité technique en cas de reconstruction

d’un bâtiment déjà existant. Cette prescription ne s’applique pas aux Equipements d’Intérêt Collectif et Services Publics.

Lorsqu’une construction comporte plusieurs destinations, le nombre total des emplacements de stationnement exigibles sera déterminé en appliquant à chacune d’elle la norme qui lui est propre.

10.3.4.7.2 NORMES DE STATIONNEMENT POUR LES VEHICULES

Lors de toute opération de construction neuve, il devra être réalisé des aires de stationnement dont les normes sont définies ci-après.

Destinations / sous destinations

HABITATION Logement

Hébergement

Intitulé du document : Normes de stationnement

• 1 place par logement et 2 places pour tout logement ≥ 75m² SDP. • Logements en accession sociale ou bénéficiant d’un prêt aidé de l’Etat hors PLAI

: 1 place minimum par logement. • Logements PLAI : pas de place de stationnement exigée

COMMERCES ET ACTIVITÉS DE SERVICES Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Cinéma

Hôtels

Autres hébergements touristiques

AUTRES ACTIVITES DES SECTEURS SECONDAIRE ET TERTIAIRE Bureau

• Surface de plancher inférieure ou égale à 2000 m² : o 1 place pour 100m² de la surface de plancher avec un minimum de deux places par commerces

• Surface de plancher supérieure à 2000 m² o 10 places pour 100 m² de la surface de plancher pour les commerces de réparation, de vente ou d'entretien de véhicules à moteur

• 1 aire de livraison pour 1000 m² de surface de vente

• 1 place pour 5 chambres + 1 emplacement de car pour 50 chambres.

• À moins de 500 mètres d’un point de desserte par des lignes de transports collectifs structurantes, une place maximum pour 60 m² de surface de plancher

• À plus de 500 mètres d’un point de desserte par des lignes de transports collectifs structurantes, une place maximum pour 50 m² de surface de plancher

• + 1 aire de livraison de 100m² pour 6000 m² de surface de plancher.

Entrepôt

• 1 place pour 100 m² de surface de plancher

Equipements d'intérêt

Le nombre de places de stationnement doit être étudié au cas par cas, en compatibilité

collectif et services publics avec les recommandations du PDUiF, et en tenant compte :

• Des besoins créés par l'équipement

• De ses jours et heures de fréquentation • Des possibilités de stationnement existantes à proximité • De la desserte en transports en commun

Les équipements d’intérêt collectif et les services publics : les besoins en stationnement pour les véhicules motorisés et non motorisés étant essentiellement fonction du caractère de l'établissement, les places de stationnement seront calculées suivant la nature et la situation de la construction et la polyvalence éventuelle d'utilisation de ces aires, en compatibilité avec les prescriptions du PDUIF.

La règle applicable aux constructions ou établissements non prévus ci-dessus est celle dont ces établissements sont le plus directement assimilables.

Nota : Sont considérées comme des points de desserte par des lignes de transports collectifs (TC) structurantes les gares desservies par des lignes de RER ou de trains de banlieue, et les stations de métro, de tramway et de T Zen.

Règle d'arrondi : Il sera pris l'unité inférieure jusqu'à l'arrondi de 0.49. Il sera pris l'unité supérieure à partir de l'arrondi de 0.50. Chaque emplacement de véhicule doit présenter une accessibilité satisfaisante. Pour toute nouvelle construction (hors extension) il est ainsi exigé de respecter les dimensions minimales ci-après :

• Longueur : 5 mètres, • Largeur : 2,50 mètres, • 5 mètres de dégagement.

Prescriptions en matière de stationnement pour les véhicules électriques et hybrides Lorsque les bâtiments neufs à usage principal d'habitation groupant au moins deux logements sont équipés d'un parc de stationnement bâti clos et couvert d'accès réservé aux seuls occupants des places de stationnement, constitué notamment de places de stationnement individuelles fermées ou d'accès sécurisé, ce parc est alimenté en électricité pour permettre la recharge des véhicules électriques ou hybrides rechargeables, conformément aux dispositions de l’article R. 111-14-2 du Code de la construction et de l’habitation. Lorsque les bâtiments neufs à usage principal tertiaire sont équipés d'un parc de stationnement bâti clos et couvert d'accès réservé aux salariés, ce parc est alimenté en électricité pour permettre la recharge des véhicules électriques ou hybrides rechargeables, conformément aux dispositions de l’article R. 111-14-3 du Code de la construction et de l’habitation.

Prescriptions en matière de stationnement pour les deux-roues Les emplacements pour les deux-roues motorisés doivent être aisément accessibles. L’espace destiné au stationnement sécurisé des vélos doit être couvert et éclairé, se situer de préférence au rez-de-chaussée du bâtiment ou à défaut au premier sous-sol et accessible facilement depuis le(s) point(s) d’entrée(s) du bâtiment. Il peut être constitué de plusieurs emplacements. Dans le cas où les surfaces destinées aux vélos ne se situent pas au rez-de-chaussée, il devra être prévu un trottoir réservé aux cycles pour accéder au rez-de-chaussée. L’usage du local doit être strictement limité aux vélos.

Prescriptions spécifiques en matière de stationnement aux abords des gares et stations de tramway Dans un rayon de 400 mètres autour des gares et des stations de tramway, les normes de stationnement pour les constructions à destination autre que celle de logements et bureaux pourront être divisées par deux. Dans un périmètre de 500 mètres autour des stations de tramway, les normes de stationnement pour les constructions à destination d’habitation seront d’une place par logement non social et de 0,5 place par

logement social. Réhabilitation de bâtiments sans changement d’affectation Aucune place de stationnement n’est requise, même dans le cas d’augmentation de la surface de plancher, dès lors que les travaux sont réalisés dans le volume bâti existant et qu’il n’y a pas d’augmentation du nombre de logements. Dans le cas contraire, le nombre de places de stationnement prévu à l’article 12-2 est requis pour chaque logement supplémentaire. L'obligation de réaliser des aires de stationnement n'est pas applicable aux travaux de transformation ou d'amélioration de bâtiments affectés à des logements locatifs financés avec un prêt aidé par l'État, y compris dans le cas où ces travaux s'accompagnent de la création de surface de plancher, dans la limite d'un plafond de 50% de la surface de plancher existante avant le commencement des travaux.

10.3.4.7.3 DISPOSITIONS PARTICULIERES

Impossibilité de répondre aux obligations de création de places de stationnement Selon les dispositions de l’article L.151-33 du code de l'urbanisme, lorsque le bénéficiaire du permis ou de la décision de non- opposition à une déclaration préalable ne peut pas satisfaire aux obligations de création d’aires de stationnement pour des raisons techniques, architecturales ou patrimoniales, il peut être tenu quitte de ces obligations en justifiant, pour les places qu'il ne peut réaliser lui-même, soit :

• De l'obtention d'une concession à long terme dans un parc public de stationnement existant ou en cours de réalisation et situé à proximité de l'opération

• Soit de l'acquisition ou de la concession de places dans un parc privé de stationnement répondant aux mêmes conditions.

Les parcs publics ou privés visés ci-dessus devront être situés dans un environnement immédiat de l’opération.

10.3.4.7.4 NORMES DE STATIONNEMENT POUR LES VELOS

Dispositions générales :

Destinations / sous destinations

Normes de stationnement

HABITATION

Logement Hébergement

• Pour les bâtiments collectifs neufs à usage d'habitation, l'espace possède une superficie de 1,5 m² par logement, avec une superficie minimale de 3 m² pour l’opération d’ensemble.

• Pour les bâtiments collectifs neufs à usage d'habitation, l'espace possède une superficie de 3m² par place et 1 place pour 5 logements.

COMMERCES ET ACTIVITÉS DE SERVICES

Artisanat et commerce de détail Restauration

Pour une surface supérieure à 500m² SDP : a minima 1,5m² pour 500m².

Commerce de gros

Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle

Cinéma

Hotels

Non réglementé

Autres hébergements touristiques

AUTRES ACTIVITES DES SECTEURS SECONDAIRE ET TERTIAIRE

Bureau

Conformément à la réglementation en vigueur : l'espace dédié possède une superficie représentant 1,5m² pour 100m² de SDP

Entrepôt

A minima 1,5m² pour 1000m². On prévoira aussi le stationnement des visiteurs.

Equipements d'intérêt collectif et services publics

Le nombre de places de stationnement doit être étudié au cas par cas, en compatibilité avec les recommandations du PDUiF, et en tenant compte :

• Des besoins créés par l'équipement • De ses jours et heures de fréquentation • Des possibilités de stationnement existantes à proximité • De la desserte en transports en commun

5.1. Règlement pièce écrite

-Plan Local d’Urbanisme Intercommunal approuvé par délibération du Conseil de Territoire en date du 11/12/2024 -Mise à jour n°1 des annexes par arrêté du Président de l'EPT Vallée Sud - Grand Paris daté du 30/04/2025

Modification simplifiée n°1

Version approuvée en Conseil de Territoire du 10/12/2025

SOMMAIRE

Sommaire

1 Introduction ...................................................................................................................................5 1.1 Champ d'application territorial du PLUi ...............................................................................6 1.2 Division du territoire en zones et contenu des documents graphiques ..................................6 1.3 Articulation du règlement avec les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)6 1.4 Articulation du règlement avec les Plans masses.................................................................7 1.5 Articulation du règlement avec les zones UP........................................................................7 1.6 Organisation et contenu du présent règlement ....................................................................7 1.7 Utilisation du présent règlement ....................................................................................11

2 Lexique ........................................................................................................................................13 3 Dispositions générales .................................................................................................................40

3.1 Rappel du Code de l’urbanisme ........................................................................................41 3.2 Dispositions applicables aux zones humides ................................................................42 3.3 Dispositions écrites .........................................................................................................43 3.4 Dispositions graphiques...................................................................................................60 3.5 Dispositions relatives à l’aspect extérieur des constructions .........................................75 4 Dispositions applicables aux zones Urbaines...............................................................................157 4.1 Dispositions applicables à la zone U1 (Pavillonnaire) .................................................158 4.2 Dispositions applicables à la zone U1P (Pavillonnaire patrimonial) ...............................184 4.3 Dispositions applicables à la zone U2 (Centralités) ...................................................197 4.4 Dispositions applicables à la zone U3 (Mixtes) ...........................................................224 4.5 Dispositions applicables à la zone U4 (Grandes Résidences) ...................................255 4.6 Dispositions applicables à la zone U5 (Zones économiques) ........................................274 4.7 Dispositions applicables à la zone U6 (Zones d’équipements) ..................................288 4.8 Dispositions applicables à la zone U7 (Infrastructures de transports) ............................... 294 5 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) d’ANTONY .......................................... 298 5.1 ZONE UPAn1 : Jean Zay....................................................................................................299 5.2 ZONE UPAn2 : Antonypole ............................................................................................... 309 6 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de BAGNEUX .................................... 322 6.1 ZONE UPBa1 : Mathurins ................................................................................................. 323 6.2 ZONE UPBa2 : Quartier Nord............................................................................................338 6.3 ZONE UPBa3 : Croizat-Fortin-Blanchard...........................................................................351 6.4 ZONE UPBa4 : Charpentiers ............................................................................................ 361 6.5 ZONE UPBa5 : Abbé Grégoire Mirabeau Montesquieu ....................................................... 371

SOMMAIRE

7 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de BOURG-LA-REINE ........................381 7.1 ZONE UPBlr1 : Faïencerie ................................................................................................ 382

8 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de CHATENAY-MALABRY...................392 8.1 ZONE UPCm1 : La Vallée ................................................................................................. 393 8.2 ZONE UPCm2 : Cité Jardin ............................................................................................... 403 8.3 ZONE UPCm3 : Sygrie - Démonstrateur écologique...........................................................424 8.4 ZONE UPCm4 : Pharmacie .............................................................................................. 432

9 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de CHATILLON ................................. 442 9.1 ZONE UPCh1 : Les Arues ................................................................................................. 443 9.2 ZONE UPCh2 : Gare de Châtillon-Montrouge .................................................................... 458

10 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de CLAMART ..................................... 462 10.1 ZONE UPCl1 : Le Nôtre .................................................................................................... 463 10.2 ZONE UPCl2 : Chaumière ................................................................................................ 478 10.3 ZONE UPCl3 : Panorama 1...............................................................................................493 10.4 ZONE UPCl4 : Hunebelle ................................................................................................. 508 10.5 ZONE UPCL5a « Entrée de ville avenue Général de Gaulle » ............................................... 515 10.6 ZONE UPCl5b « Entrée de ville Bretelle sud ».....................................................................519

11 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de FONTENAY-AUX-ROSES ...............523 11.1 ZONE UPFar1 : Les Paradis .............................................................................................. 524 11.2 ZONE UPFar2 : Ilot Lombart ............................................................................................. 537 11.3 ZONE UPFar3 : Panorama................................................................................................546

12 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) du PLESSIS-ROBINSON ....................555 12.1 ZONE UPPr1 : Architectes ............................................................................................... 556 12.2 ZONE UPPr2 : Noveos...................................................................................................... 567 12.3 ZONE UPPr3 : Rue de Malabry..........................................................................................579 12.4 ZONE UPPr4 : Avenue de la Résistance ............................................................................ 588 12.5 ZONE UPPr5 : La Fontaine du Moulin................................................................................597 12.6 ZONE UPPr6 : Le Plateau.................................................................................................609 12.7 ZONE UPPr7 : Pointe de Malabry ...................................................................................... 621

13 Dispositions applicables aux zones UP (zones de projet) de MALAKOFF ....................................... 630 13.1 Zone UPMa1: secteur Larousse-Quinet-Péri-Brossolette .................................................. 631 13.2 Zone UPMa2 : Secteur Avaulée ........................................................................................ 631 13.3 Zone UPMa3 : Secteur Colonel Fabien et Frères Vigouroux ............................................... 631 13.4 Zone UPMa4 : Barbusse .................................................................................................. 631 13.5 Zone UPMa5 : Secteur Dolet - Brossolette........................................................................ 631

14 Dispositions applicables aux zones UP (zones de projet) de MONTROUGE ................................... 644

3

SOMMAIRE

14.1 ZONE UPMo1 : Marne Brossolette Verdier ........................................................................ 645 14.2 ZONE UPMo3 : Crédit Agricole ......................................................................................... 655 14.3 ZONE UPMo4 : Halles de Montrouge................................................................................669 15 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de SCEAUX ....................................... 675 15.1 ZONE UPSc1 Quatre-Chemins.........................................................................................676 15.2 ZONE UPSc2 ALBERT 1er................................................................................................688 15.3 ZONE UPSc3 : Place du Général de Gaulle.......................................................................699 16 Dispositions applicables aux zones naturelles ............................................................................. 710 17 Annexes du règlement ................................................................................................................ 720

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1 INTRODUCTION

INTRODUCTION

1.1 Champ d'application territorial du PLUi

Le présent règlement s’applique sur la totalité du territoire de Vallée-Sud, regroupant les villes d’Antony, Bagneux, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Châtillon, Clamart, Fontenay-aux-Roses, Le Plessis-Robinson, Malakoff, Montrouge, Sceaux.

1.2 Division du territoire en zones et contenu des documents graphiques

Les documents graphiques présentent la division du territoire en : • Zones urbaines (U) ; • Zones naturelles (N).