Parcelle AE 336 à Cléguer
406 m² au plan cadastral. Identifiant 56040000AE0336. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AUb1, Ub rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUb1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéRIVES DU SCORFFEnceinte du site
Prescriptions du plan
- 17Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
- 18Secteur d'OAPOAP
- infoPérimètre du droit de préemption urbain
- infoZonage pluvial
- infoZone d'assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 septembre 2021, 110 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 19 RUE DU STADE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.