Les versions du document d'urbanismede Clermont-Ferrand
Les 16 versions publiées
- PLUi approuvé le 30/06/2026Publiée le 30/07/2026, en vigueur246300701_PLUi_20260630
- PLUi approuvé le 19/12/2025Publiée le 08/06/2026, retirée le 30/07/2026246300701_PLUi_20251219
- PLUi approuvé le 19/12/2025Publiée le 23/02/2026, retirée le 08/06/2026246300701_PLUi_20251219
- PLUi approuvé le 19/12/2025Publiée le 22/01/2026, retirée le 06/02/2026246300701_PLUi_20251219
- PLUi approuvé le 19/12/2025Publiée le 20/01/2026, retirée le 22/01/2026246300701_PLUi_20251219
- PLU approuvé le 09/01/2025Publiée le 26/08/2025, retirée le 20/01/202663113_PLU_20250109
- PLU approuvé le 09/01/2025Publiée le 23/01/2025, retirée le 26/08/202563113_PLU_20250109
- PLU approuvé le 17/04/2023Publiée le 27/11/2023, retirée le 23/01/202563113_PLU_20230417
- PLU approuvé le 17/04/2023Publiée le 22/05/2023, retirée le 27/11/202363113_PLU_20230417
- PLU approuvé le 16/12/2022Publiée le 08/03/2023, retirée le 22/05/202363113_PLU_20221216
- PLU approuvé le 16/12/2022Publiée le 27/02/2023, retirée le 08/03/202363113_PLU_20221216
- PLU approuvé le 16/12/2022Publiée le 13/02/2023, retirée le 27/02/202363113_PLU_20221216
- PLU approuvé le 18/12/2020Publiée le 26/09/2022, retirée le 13/02/202363113_PLU_20201218
- PLU approuvé le 18/12/2020Publiée le 18/03/2021, retirée le 26/09/202263113_PLU_20201218
- PLU approuvé le 11/06/2020Publiée le 16/12/2020, retirée le 18/03/202163113_PLU_20200611
- PLU approuvé le 04/11/2016Publiée le 03/03/2017, retirée le 16/12/202063113_PLU_20161104
Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.