Ce qui a été autorisé à Cognet2 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 2 dossiers
- Permis de construire
- 2
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 0
- Dossiers annulés
- 0
1 chantiers achevés, 0 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20151
- 20191
L'année en cours n'est pas complète.
Les 2 dossiers
0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCTravaux sur construction existante | 10 nov. 2019 | CHEM DES ECHANEAUX | A 102 | 6 300 m² | - | 544 m² | Achevé le 6 mai 2022 |
| PCTravaux sur construction existante | 8 juil. 2015 | MOULIN DE SALOMON | A 215 | 7 150 m² | - | 174 m² | Autorisé |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Cognet.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.