Parcelle AT 241 à Cogolin
7 301 m² au plan cadastral. Identifiant 83042000AT0241. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ua, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Ua)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Périmètres des secteurs affectés par le bruit
- 05Création de bâtiments et d'équipements publics à caractère social, sportif et culturel56
- 17Zone de Mixité Sociale
- infoZone d'application de la réglementation DFCI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 4 octobre 2024, 30 m² créésAutorisé - 98 AV GEORGES CLEMENCEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.