Parcelle BH 10 à Cogolin
1 432 m² au plan cadastral. Identifiant 83042000BH0010. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
Nco, N, Upa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur Upa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels inondation lie a Giscle, Mole et Grenouille a CogolinEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Plan de Prévention du Risque Inondation - PPRI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 10 décembre 2014, 1 logementAutorisé - PORT COGOLIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.