Zone UPZone urbaine à Cogolin

• Voir les règles de l’article 1 des dispositions communes.

Destination des Sous-destination des constructions constructions

Exploitation agricole et forestière Habitation

Commerce et activité de service

Équipements d’intérêt collectif et services publics

Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire

Exploitation agricole

Exploitation forestière

Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce de gros Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle Cinéma Hôtel Autres hébergements touristiques Camping Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale Salles d'art et de spectacles Équipements sportifs Lieux de culte Autres équipements recevant du public Industrie Entrepôt Bureau Centre de congrès et d'exposition Cuisine dédiée à la vente en ligne

• Les destinations « limitées » sont règlementées à l’article Up2.

Interdit /autorisé / limité · Upa · Upb · Upc interdit interdit interdit interdit interdit interdit

autorisé autorisé autorisé autorisé autorisé

autorisé

autorisé autorisé interdit interdit interdit

interdit

limité limité limité limité limité limité

autorisé autorisé autorisé interdit

autorisé

interdit autorisé autorisé interdit

interdit

limité limité limité interdit limité

autorisé

autorisé

limité

autorisé

interdit

limité

autorisé autorisé autorisé autorisé

limité autorisé autorisé autorisé interdit interdit autorisé interdit interdit interdit interdit autorisé interdit interdit limité limité limité limité limité limité limité limité interdit

• Voir les règles de l’article 2 des dispositions communes.
• Destination ou sous-destination limitées :
• La destination « industrie » prévus à l’article Up1 est autorisée à la condition :
• Qu’elle soit liée aux métiers de la mer et aux activités maritimes et portuaires.
• En application de l’article R5314-29 du code des transports : « Il ne peut être établi, sur les dépendances du domaine public mentionnées à l'article R. 5314-28, que des ouvrages, bâtiments ou équipements ayant un rapport avec l'exploitation du port ou de nature à contribuer à l'animation et au développement de celui-ci. ».
• En application du PAC Submersion Marine, la zone portuaire Up est soumise à un aléa de submersion marine, où la hauteur de submersion est inférieure à 0,5 m d’eau et partiellement inférieure à 1 m d’eau : (voir les Annexes au Règlement, document n°4.1.2 du PLU, chapitres 11.2 et 11.3).
• Les nouvelles constructions sont admises sous réserve que la cote de plancher habitable ou aménageable soit située à un niveau supérieur ou égal à 2 m NGF.
• Pour les nouveaux quais, appontements et pontons fixes, la cote d’arase se situera à une cote de 1,50 m NGF minimum. Dès leur conception, ces nouveaux ouvrages devront permettre un rehaussement pour adaptation ultérieure au changement climatique sans remise en cause de leur structure.
• Tout ouvrage et équipement lié et nécessaire à sécurité, la salubrité et l’activité portuaire est autorisé en zone Upa.

Dispositions supplémentaires spécifiques en Upc#

• En zone Upc les nouvelles constructions doivent être liées aux équipements publics, aux équipements d’intérêt collectif, ou aux activités portuaires (capitainerie, digue, carénage, pontons, mouillage, base nautique, secours, hélisurface…). Les constructions participeront à l’économie ou à la sécurité des activités portuaires.
• Les autres destinations « limitées » à l’article précédent Up1 sont autorisées dans les constructions existantes et dans les extensions et d’annexes des constructions et installations existantes.

• Voir les règles de l’article 3 des dispositions communes.

• Non concerné.

Section 2.

Caracteristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagere#

• Voir les règles de l’article 5 des dispositions communes.

En Upa et Upc

• L’emprise maximale des constructions ne peut excéder 50% de la surface du terrain.

En Upb

• Toute construction doit être compatible avec les OAP de l’Hippodrome (document n°3 du PLU), et l’emprise maximale des constructions ne peut excéder 60% de la zone Upb.

• Voir les règles de l’article 6 des dispositions communes.

• Voir les règles de l’article 7 des dispositions communes.

• Voir les règles de l’article 8 des dispositions communes.

En Upb

• Toute construction doit être compatible avec les OAP de l’Hippodrome sans (document n°3 du PLU).

• Voir les règles de l’article 9 des dispositions communes.
• Les constructions à édifier tiennent compte de l’échelle du bâti environnant et de l’ordonnancement des rythmes et dimensions des percements pour permettre, si possible, un rapport cohérent des étages entre immeubles. Les constructions doivent présenter la plus grande simplicité de volume possible.

• Voir les règles de l’article 10 des dispositions communes.
• La hauteur maximale des constructions autorisées est limitée à :

En Upa et Upc

• 18 m à l’égout du toit (hors cheminées).

En Upb

• 12 m à l’égout du toit.

• Voir les règles de l’article 11 des dispositions communes.

En Upa et Upc

• Seule la tuile canal est autorisée en cas de couverture tuilée.
• Les Marines de Cogolin : les gouttières sont à proscrire. Les descentes des eaux pluviales seront en zinc ou peintes de la couleur de la façade.

En Upb

• Toute construction doit être compatibles avec les aspects architecturaux décrits dans les OAP de l’Hippodrome (document n°3 du PLU).

• Voir les règles de l’article 12 des dispositions communes.

En Upa et Upc

• Les façades doivent être réalisées ou revêtues avec des matériaux identiques à ceux existants dans l'ensemble de la zone.
• Les couleurs et teintes extérieures devront s'harmoniser avec les teintes du site environnant ainsi qu'avec la palette de couleur.
• Les Marines de Cogolin disposent d’une palette de couleur spécifiques (se référer aux annexes du règlement, document n° 4.1.2 du PLU).
• L’emploi à nu en parement extérieur de matériaux destinés à être recouverts et les imitations de matériaux..., doivent être évités à moins que leur mise en œuvre soit spécialement étudiée pour en tirer un effet valorisant pour la composition architecturale.
• En outre, les Marines de Cogolin devront conserver leur enduit de façade : un enduit rustique très épais, coloré par les tons naturels des agrégats. Les grilles d’aération devront être de couleur identique à la façade.

En Upb

• Toute construction doit être compatible avec les aspects architecturaux décrits dans les OAP de l’Hippodrome (document n°3 du PLU).

• Voir les règles de l’article 13 des dispositions communes.

En Upa et Upc

• Les climatiseurs doivent être intégrés aux constructions.
• Les Marines de Cogolin : Les grilles camouflant les climatiseurs devront être de couleur identique à la façade.

En Upb

• Toute construction doit être compatibles avec les aspects architecturaux décrits dans les OAP de l’Hippodrome (document n°3 du PLU).

• Voir les règles de l’article 14 des dispositions communes.
• Tout système de fermeture et de protection (grilles, rideaux métalliques…) doit être intégré à la devanture.

• Voir les règles de l’article 15 des dispositions communes.

En Upa et Upc

• Dispositions communes aux Marines de Cogolin et au Port Cogolin :
• Les garde-corps et les ferronneries existantes seront conservées et restaurées.
• En cas d’impossibilité de conservation, les garde-corps devront être remplacés par des ferronneries à barreaudage vertical et ouvragés.
• Les garde-corps en bois, à barreaudage horizontal ou en balustres sont interdits.
• Les Marines de Cogolin :
• Les volets et les portillons devront être en bois vernis.
• Les volets seront persiennés, coulissants et pliables.
• Les portillons en bois seront conservés et restaurés. En cas d’impossibilité de conservation, le portillon devra être remplacé par un produit du même matériau d’origine.
• Le réemploi des ferrures et éléments de quincaillerie d’origine sera à privilégier.
• Les menuiseries (huisseries, volets, portillons, sous face des débords de toiture) devront être de couleur sombre, identique à l’existant. Le blanc est strictement interdit.
• Port Cogolin :
• Les menuiseries (huisseries, volets, portillons, sous face des débords de toiture) devront être de couleur clair similaire à l’existant. Les coloris sombres sont interdits.

En Upb

• Toute construction doit être compatibles avec les aspects architecturaux décrits dans les OAP de l’Hippodrome (document n°3 du PLU).

• Voir les règles de l’article 16 des dispositions communes.
• Les clôtures doivent être aussi discrètes que possibles et pourront être en treillis métalliques ou en ferronnerie doublées ou non d’une haie vive ou constituées par des haies vives ou des grillages végétalisés.
• Toutefois, lorsque la clôture constitue le prolongement de la façade sur espace public, elle pourra être réalisée sous la forme d’un mur plein, d’une hauteur maximum de 2 m, sous réserve que ce mur reçoive un parement identique à celui de la façade et qu’il présente une bonne intégration dans le paysage urbain. En outre, l’arase du mur ne devra comporter ni chapiteau, ni couronnement, ni système défensif ou dangereux.

Article Up 17. Coefficient de jardins#

• Voir également les règles de l’article 17 des dispositions communes.

En Upb

• Les espaces dédiés aux jardins sont identifiés aux OAP de l’Hippodrome (document n°3 du PLU). Le coefficient de jardin doit représenter au moins 40% de la surface du terrain.

Article Up 18. Traitement paysager des espaces libres#

• Voir les règles de l’article 18 des dispositions communes.

En Upb

• Les espaces libres et aires de jeux doivent être compatibles avec les OAP de l’Hippodrome (document n°3 du PLU).

Article Up 19. Éclairages#

• Voir les règles de l’article 19 des dispositions communes.

Section 3.

Desserte des constructions#

Article Up 20. Stationnement des véhicules motorisés#

• Voir les règles de l’article 20 des dispositions communes.

En Upb

• Le positionnement de l’espace de stationnement doit être compatible avec les OAP de l’Hippodrome (document n°3 du PLU).

Article Up 21. Stationnement des 2 roues non motorisées#

• Voir les règles de l’article 21 des dispositions communes.

En Upb

• Le projet doit comporter des espaces suffisants dédiés au stationnement des vélos. Un minimum de 150 places de stationnement vélo est à prévoir.

Article Up 22. Accès#

• Voir les règles de l’article 22 des dispositions communes.

En Upb

• Le positionnement des accès internes à la zone doit être compatible avec les OAP de l’Hippodrome (document n°3 du PLU).

Article Up 23. Voirie de desserte#

• Voir les règles de l’article 23 des dispositions communes.

Article Up 24. Réseau d’eau#

• Voir les règles de l’article 24 des dispositions communes.

Article Up 25. Réseau d’assainissement#

• Voir les règles de l’article 25 des dispositions communes

Article Up 26. Pluvial#

• Voir les règles de l’article 26 des dispositions communes.

En Upb

• Les aménagements dédiés au pluvial devront impérativement être végétalisés et paysagers.

Article Up 27. Citernes et réserves incendie#

• Voir les règles de l’article 27 des dispositions communes.

Article Up 28. Réseau d’énergie : distribution et alimentation#

• Voir les règles de l’article 28 des dispositions communes.

Article Up 29. Réseau de communications électroniques et infrastructures#

• Voir les règles de l’article 29 des dispositions communes.

Article Up 30. Collecte des déchets#

• Voir les règles de l’article 30 des dispositions communes.

Titre 7. Zones AU - Dispositions spécifiques#

Les zones à urbaniser « AU » délimitent les quartiers d’urbanisation future. Deux types de zones AU sont définis : les zones 1AU et 2AU. Les zones 1AU (zones ouvertes à l’urbanisation sous conditions) : Le PLU de Cogolin ne comporte aucune zone 1AU. Les zones 2AU (zones fermées à l’urbanisation en attente d’évolution du PLU) :Le PLU de Cogolin comporte une zone 2AU : 2AUb : futur pôle multimodal de Grand Pont – Son ouverture à l’urbanisation ne pourra être envisagée qu’après évolution du PLU, inscription dans le SCOT CCGST et prospections naturalistes.

• Les « dispositions générales » et les « dispositions communes applicables à toutes les zones » sont définies dans le titre I et le titre II du présent document : il est impératif de s’y reporter.
• Les zones AU sont concernées les OAP « Incendie ». Ces OAP figurent dans le document n°3 du PLU. Il est impératif de s’y reporter.
• Les zones AU sont concernées les OAP « trame verte et bleue ». Ces OAP figurent en document n°3 du PLU. Il est impératif de s’y reporter.

Section 1.

Destination des constructions, usage des sols et natures d’activites#