Zone AUZone à urbaniser à Cogolin

• Voir également les règles de l’article 1 des dispositions communes.

Destination des Sous-destination des constructions constructions

Exploitation agricole et forestière Habitation

Commerce et activité de service

Équipements d’intérêt collectif et services publics

Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire

Exploitation agricole

Exploitation forestière

Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce de gros Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle Cinéma Hôtel Autres hébergements touristiques Camping Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale Salles d'art et de spectacles Équipements sportifs Lieux de culte Autres équipements recevant du public Industrie Entrepôt Bureau Centre de congrès et d'exposition Cuisine dédiée à la vente en ligne

• Les destinations « limitées » sont règlementées à l’article AU2.

Interdit /autorisé / limité

2AUb

Interdit

Interdit

Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit

Interdit

Limité

Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit Interdit

Révision n°1 du PLU | Règlement |Document 4.1.1

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• Voir également les règles de l’article 2 des dispositions communes.

En 2AUb

• Les « équipements d’intérêt collectif et services publics » autorisés en zone 2AUb sont strictement limités aux ouvrages nécessaires aux services publics et intérêt collectif qui devront prendre en compte le fonctionnement écologique de la zone.

• Non règlementée.

• Voir les règles de l’article 4 des dispositions communes.

Section 2.

Caracteristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagere#

• Voir les règles de l’article 5 des dispositions communes.

• Voir les règles de l’article 6 des dispositions communes qui s’appliquent à toutes zones.

En 2AUb

• En application de l’article L.111-6 du code de l’urbanisme, en dehors des espaces urbanisés de Cogolin, toutes constructions ou installations sont interdites dans une bande de 75 m de part et d’autre de l’axe de la route classée à grande circulation RD559.
• En application de l’article L.111-7, l'interdiction mentionnée à l'article L.111-6 ne s'applique pas :
• aux constructions ou installations liées ou nécessaires aux infrastructures routières ;
• aux services publics exigeant la proximité immédiate des infrastructures routières ;
• aux bâtiments d'exploitation agricole ;
• aux réseaux d'intérêt public ;
• aux infrastructures de production d'énergie solaire lorsqu'elles sont installées sur des parcelles déclassées par suite d'un changement de tracé des voies du domaine public routier ou de l'ouverture d'une voie nouvelle ou sur les aires de repos, les aires de service et les aires de stationnement situées sur le réseau routier ;
• elle ne s'applique pas non plus à l'adaptation, au changement de destination, à la réfection ou à l'extension de constructions existantes.

• Voir les règles de l’article 7 des dispositions communes qui s’appliquent à toutes zones.

• Voir les règles de l’article 8 des dispositions communes.

• Voir les règles de l’article 9 des dispositions communes.

• Voir les règles de l’article 10 des dispositions communes.

Révision n°1 du PLU | Règlement |Document 4.1.1

Article AU 11. Toitures, faitage, débords de la couverture, terrasses#

• Voir les règles de l’article 11 des dispositions communes.

• Voir les règles de l’article 12 des dispositions communes.

• Voir les règles de l’article 13 des dispositions communes.

• Voir les règles de l’article 14 des dispositions communes.

• Voir les règles de l’article 15 des dispositions communes.