Les pièces du dossier de Cohons
Les 15 pièces du dossier 52134_PLU_20241114, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 18 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure453 ko · 52134_procedure_20241114.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport3,5 Mo · 52134_rapport_20241114.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables412 ko · 52134_padd_20241114.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit5,9 Mo · 52134_reglement_20241114.pdf
- Règlement graphique 012,1 Mo · 52134_reglement_graphique_01_20241114.pdf
- Règlement graphique 022,5 Mo · 52134_reglement_graphique_02_20241114.pdf
- Règlement graphique 03179 ko · 52134_reglement_graphique_03_20241114.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain (1)40 ko · 52134_info_surf_04_00_1_20241114.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)61 ko · 52134_info_surf_19_01_1_20241114.pdf
- Liste annexes175 ko · 52134_liste_annexes_20241114.pdf
- Liste sup1,8 Mo · 52134_liste_sup_20241114.pdf
- Secteur avec disposition de reconstruction / démolition (1)24 ko · 52134_prescription_surf_03_00_1_20241114.pdf
- Emplacement réservé (1)207 ko · 52134_prescription_surf_05_00_1_20241114.pdf
- Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (1)222 ko · 52134_prescription_surf_07_02_1_20241114.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP342 ko · 52134_orientations_amenagement_20241114.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.