Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Collobrières
Les 10 pièces du dossier 83043_PLU_20190328. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 645 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure726 ko · 83043_procedure_20190328.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport51 Mo · 83043_rapport_20190328.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,8 Mo · 83043_padd_20190328.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé552 ko · 83043_prescription_surf_05_20190328.pdf
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques578 ko · 83043_prescription_surf_07_20190328.pdf
- Règlement écrit2,6 Mo · 83043_reglement_20190328.pdf
- Règlement graphique375 Mo · 83043_reglement_graphique_20190328.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP7,1 Mo · 83043_orientations_amenagement_20190328.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.