Construire à Combleuxles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  AU-3.1 / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ET DES INSTALLATIONS PAR ZONE 1AU RAPPORT AUX VOIES Dans la zone 1AU, en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation, et sous réserve de l’application de l’article DC-2.1...

• Zone 2AU

  RAPPORT AUX VOIES Dans la zone 2AU, sauf indication contraire figu- 2. des implantations différentes peuvent être rant aux documents graphiques ou orientations imposées ou admises lorsqu’il s’agit de d’aménagement et de pro-grammation...

• Zone A

  AUX VOIES Dans la zone A, sous réserve de l’application de l’alignement ou en recul des voies existantes, à l’article DC-2.1.2 et DC-2.1.3, les constructions et modifier ou à créer. les installations doivent être implantées à  ARTI...

• Zone N

  AUX VOIES Dans la zone N, sous réserve de l’application de l’article DC-2.1.2 et DC-2.1.3, les constructions et les installations doivent être implantées à l’alignement ou en recul des voies existantes, à modifier ou à créer.  ARTICL...

• Zone U

  VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ET INSTALLATIONS  ARTICLE DC-2.1 / MODALITÉS D’APPLICATION DES RÈGLES >> ARTICLE DC-2.1.1 / DISPOSITIONS GÉNÉRALES 3.afin de maintenir ou d’améliorer le fonction- nement des emprises pub...

• Zone UAE1

  UAE1-2.1 / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ET DES INSTALLATIONS PAR ZONE UAE1 RAPPORT AUX VOIES Dans la zone UAE1, en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation, et sous réserve de l’application de l’article DC...

• Zone UAE2

  UAE2-2.1 / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ET DES INSTALLATIONS PAR ZONE UAE2 RAPPORT AUX VOIES Dans la zone UAE2, en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation, et sous réserve de l’application de l’article DC...

• Zone UAE3

  RAPPORT AUX VOIES Dans la zone UAE3, en compatibilité avec les Dans le secteur UAE3-U, en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de orientations d’aménagement et de programma- programmation, et sous réserve de l’applicat...

• Zone UAE4

  UAE4-2.1 / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ET DES INSTALLATIONS PAR ZONE UAE4 RAPPORT AUX VOIES Dans la zone UAE4, en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation, et sous réserve de l’application de l’article DC...

• Zone UB

  UB-2.1 / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ET DES INSTALLATIONS PAR RAP- ZONE UB PORT AUX VOIES Dans la zone UB, en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation, et sous ré- serve de l’application de l’article DC-2...

• Zone UC1

  UC1-2.1 / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ET DES INSTALLATIONS PAR RAP- ZONE UC1 PORT AUX VOIES Dans la zone UC1, en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation, et sous réserve de l’application de l’article DC-...

• Zone UC2

  UC2-2.1 / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ET DES INSTALLATIONS PAR ZONE UC2 RAPPORT AUX VOIES Dans la zone UC2, en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation, et sous réserve de l’application de l’article DC-2....

• Zone UC3

  UC3-2.1 / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ET DES INSTALLATIONS PAR ZONE UC3 RAPPORT AUX VOIES Dans la zone UC3, en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation, et sous réserve de l’application de l’article DC-2....

• Zone UC4

  UC4-2.1 / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ET DES INSTALLATIONS PAR ZONE UC4 RAPPORT AUX VOIES Dans la zone UC4, en compatibilité avec les orien- 3. Lorsque la construction est implantée à tations d’aménagement et de programmation, et l’a...

• Zone UE

  UE-2.1 / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ET DES INSTALLATIONS PAR RAP- ZONE UE PORT AUX VOIES Dans la zone UE, en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation, et sous réserve de l’application de l’article DC-2.1...

• Zone UF1

  UF1-2.1 / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ET DES INSTALLATIONS PAR RAP- ZONE UF1 PORT AUX VOIES Dans la zone UF1, en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation, et sous ré- serve de l’application de l’article D...

• Zone UF2

  UF2-2.1 / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ET DES INSTALLATIONS PAR RAP- ZONE UF2 PORT AUX VOIES Dans la zone UF2, en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation, et sous ré- serve de l’application de l’article D...

• Zone UF3

  UF3-2.1 / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ET DES INSTALLATIONS PAR RAP- ZONE UF3 PORT AUX VOIES Dans la zone UF3, en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation, et sous ré- serve de l’application de l’article D...

• Zone UP

  PORT AUX VOIES Dans la zone UP, en compatibilité avec les orienta- sont limitées à 0,8 m de profondeur sur l’espace tions d’aménagement et de programmation, et public. sous réserve de l’application de l’article DC-2.1.2 et DC-2.1.3,...

• Zone UR1

  UR1-2.1 / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ET DES INSTALLATIONS PAR RAP- ZONE UR1 PORT AUX VOIES Dans la zone UR1, en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation, et sous réserve de l’application de l’article DC-...

• Zone UR2

  UR2-2.1 / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ET DES INSTALLATIONS PAR RAP- ZONE UR2 PORT AUX VOIES Dans la zone UR2, en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation, et sous réserve de l’application de l’article DC-...

• Zone UR3

  PORT AUX VOIES Dans la zone UR3, en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation, et sous réserve de l’application de l’article DC-2.1.2 et DC-2.1.3, les constructions et les installations doivent être implant...

• Zone UR4

  PORT AUX VOIES Dans la zone UR4, en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation, et sous réserve de l’application de l’article DC-2.1.3, les constructions et les installations doivent être implantées dans les...

• Zone UR5

  UR5-2.1 / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ET DES INSTALLATIONS PAR RAP- ZONE UR5 PORT AUX VOIES Dans la zone UR5, en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation, et sous réserve de l’application de l’article DC-...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?