Parcelle C 233 à Combloux
448 m² au plan cadastral. Identifiant 740830000C0233. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UP, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UP)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : Combloux_20130731
Prescriptions du plan
- 07Bâti patrimonial au titre de l'article L151-19 du CU
- 18OAP thématiques A / Qualité des projets et adaptation au changement climatique
- 18OAP thématiques B / Densification du tissu bâti
- 18OAP thématiques C / Milieux naturels & continuités écologiques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 février 2013, 43 m² créés, 3 logementsAutorisé - RTE DE RONNAZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.