Parcelle AC 20 à Combronde
364 m² au plan cadastral. Identifiant 63116000AC0020. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ud12
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur Ud12)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZones affectées par le bruit (AP du 09/01/2014)
- inforetrait-gonflement des argiles - zone d'aléas Faible
- infozone d'assainissement collectif
- infozone d'assainissement non collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 novembre 2017, 151 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 116 AV ETIENNE CLEMENTEL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.