Parcelle YK 138 à Combronde
49 512 m² au plan cadastral. Identifiant 63116000YK0138. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15L151-18 : LIMITATION PARTICULIERE D'IMPLANTATION DES BATIMENTS
- infozone d'assainissement non collectif
- infoZones affectées par le bruit (AP du 09/01/2014)
- inforetrait-gonflement des argiles - zone d'aléas Faible
- infozone d'assainissement collectif
- inforetrait-gonflement des argiles - zone d'aléas Moyen
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 juin 2025, 68 m² créésAnnulé - ""BANSON""
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.