Parcelle ZR 88 à Combronde
5 550 m² au plan cadastral. Identifiant 63116000ZR0088. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
A, Uh, Uep rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur Uh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UEP (secteur Uep)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZones affectées par le bruit (AP du 09/01/2014)
- infozone d'assainissement collectif
- infoRisque de Glissement
- inforetrait-gonflement des argiles - zone d'aléas Fort
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 juillet 2018, 26 m² créésAutorisé - RUE DE LA LIBERATION
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.